Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
18° chambre 1ère section
6866cb3cd33109fd079aca0e
3 juillet 2025
3 juillet 2025
la SAS SOURCE DU VAL SAINT LAMBERT en tous les dépens conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a1f1cdc6046d4701de98
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Greffier lors des débats: Agnès MAURETA Signé par Pascale LAMBERT, Président, et par Agnès MAURETA, commis-greffier.
Source officiellesoc
61372239cd580146773fb396
8 juin 1994
8 juin 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Lambert Equipco, dont le siège est ...
Source officielle3ème chambre
DTA_2203771_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
Par la présente requête, la SARL Lambert et Cie demande au tribunal la décharge de ces impositions supplémentaires. Sur l'étendue du litige : 2.
Source officiellesoc
61372322cd58014677405da7
24 juin 1998
24 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie-Mathilde Lambert, domiciliée laboratoires Debat, Etablissements
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007619864
7 septembre 1983
7 septembre 1983
DATE DU 28 JANVIER 1982 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANCY A REDUIT DE 1 282 004, 80 F LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE MISE A LA CHARGE DE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "LES RESIDENCES DE ST-LAMBERT
Source officielle1ère et 6ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027666379
5 juillet 2013
5 juillet 2013
A...Lambert, demeurant ... cedex) ; M.
Source officiellecomm
613723b0cd5801467740cf5b
19 décembre 2000
19 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la banque de Bruxelles-Lambert France, dont le siège
Source officiellesoc
6079b1469ba5988459c51793
15 novembre 1989
15 novembre 1989
X..., engagé le 13 juin 1965 par la société Lambert Frères et Compagnie, a été nommé directeur des achats le 1er octobre 1980 ; que suivant contrat du 22 mai 1981, la société Lambert a affecté le salarié
Source officiellecomm
61372209cd580146773f9b3d
11 janvier 1994
11 janvier 1994
Louis X..., demeurant ... (2e), en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section B), au profit de la société anonyme Banque Bruxelles Lambert, dont le
Source officielle8ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031649079
18 décembre 2015
18 décembre 2015
; Vu la note en délibéré, enregistrée le 4 décembre 2015, présentée par la société Groupe Bruxelles Lambert ; 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c837bd3db21cbdd84a45
27 janvier 1998
27 janvier 1998
que l'Association Syndicale libre "Le Jardin de la Brosse" a été dissoute, rendant caduques les dispositions du Cahier des Charges ; Attendu que le Plan d'Occupation des Sols de la Commune de SAINT LAMBERT
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204306_20250203
3 février 2025
3 février 2025
Martin, rapporteur public, - et les observations de Me Colas, représentant la commune de Lanester.
Source officielleChambre 2-4
697b0f89cdc6046d4712a187
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[T] [L] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleChambre 2-4
697b0f9acdc6046d4712a2e3
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[J] [F] Représentant : Me Henri-charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE M.
Source officielleciv1
613723e9cd5801467740fc78
19 novembre 2002
19 novembre 2002
procédure civile ; Attendu qu'en 1995, les époux X... ont confié la construction d'un pavillon à la société FBC, devenue la société CPB ; que celle-ci a passé commande de béton auprès de la société Lambert
Source officielleJuge des référés
DCA_26NT00117_20260218
18 février 2026
18 février 2026
Par décision du 30 juin 2022, le conseil municipal de la commune de Lanester a approuvé le règlement local de publicité.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT02314_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
La décision du maire de Lanester de s'opposer à la déclaration préalable présentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253c85dbd3db21cbdd85107
26 avril 2000
26 avril 2000
Louis Z... ... par la SCP ANDRE & GILLIS, avoués à la Cour assisté de Maître PORTAJ-IS, avocat, membre de la SCP DOREY PORTAJ-IS PERNELLE, avocats au barreau de DIJON SA BUPEAU ETUDES TECHNIQUES BILLOT LAMBERT
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02775_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
La SELARL Pharmacie Saint-Lambert a acquis le 30 août 2006 un fonds de commerce de pharmacie situé à Marseille, pour un prix de 1 245 000 euros dont 30 000 euros de matériel.
Source officiellePage 11 sur 602