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16 345 résultats pour « Laurent BOYER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fd0

Appel

5 février 2015

5 février 2015

représentée par Me Richard LAURENT de la SCP LAURENT-ANCIENNEMENT PEKLE-LAURENT, avocat au barreau de CREUSE, Me SELAS PERRET NUNEZ LAGARDE, avocat au barreau de PERIGUEUX Monsieur Emmanuel X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0bd3edcdc6046d47249d15

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE - TARARE07/05/2026JUGEMENT DU SEPT MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F203 Procédure 2024RJ0157 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société Oh My Body !

Source officielle
CC

comm

6079d67f9ba5988459c5b921

Cassation

10 avril 1975

10 avril 1975

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR ACTE DU 13 NOVEMBRE 1967, REGULIEREMENT PRODUIT, LAURENT, ALORS

Source officielle
CC

soc

613721f4cd580146773f902f

Cassation

22 juin 1993

22 juin 1993

d'Annecy et ses environs, sise ... du travail, Annecy (Haute-Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 19 février 1991 par le tribunal d'instance d'Annecy, au profit de la société anonyme Mauris bois

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2102744_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

E dans la SARL E Laurent présentait au 1er janvier 2018 un solde créditeur d'un montant de 145,38 euros et, au 31 décembre de la même année, un solde débiteur d'un montant de 61 480,16 euros.

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

61631516e03efc4516bd2d84

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 MARS 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle LAURENT

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2103875_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

B, au préfet du Gard, à la défenseure des droits et à Me Laurent-Neyrat. Délibéré après l'audience du 11 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Francis X

61372594cd5801467741eeec

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

des sujets porteurs de leur ceinture de sécurité, ont permis de conclure à la naissance d'une pathologie traumatique nouvelle, cause directe d'une série de lésions intra-abdominales graves, et qui laissent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a5bd3db21cbdd85da8

Appel

5 février 2002

5 février 2002

C'est donc à bon droit que le Tribunal de Grande Instance de VALENCE a retenu sa compétence.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300496

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Laurent X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 31 janvier 2017 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Demouy, société anonyme, dont le siège

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8ab03

Appel

15 avril 2008

15 avril 2008

Ali X... le 29 novembre 2007 ; Vu l' assignation en référé délivrée le 12 mars 2008 à la requête de la SCI LAURET à l' encontre de M. AA...

Source officielle
CC

comm

61372304cd58014677404635

Cassation

24 mars 1998

24 mars 1998

doit vérifier de manière concrète que la demande d'autorisation qui lui est soumise est bien fondée et doit motiver sa décision par l'indication des éléments de fait et de droit qu'il retient et qui laissent

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Emmanuel Festin, demeurant 5, avenue des Acacias, 78340 Les Clayes-sous-Bois, 53 / de M.

Source officielle
CA

2ème chambre

677e14a426e046654dc50d21

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Q-P1/Q-PA » destinées à la fabrication et la livraison d'un plancher en bois.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101277

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

La présence de noeuds rebouchés, de piqûres et d'irrégularités dans le bois sont caractéristiques d'un parquet choix campagne.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e76

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

(dégradation du mobil home et vente du plancher en bois) ; Que le jugement déféré sera confirmé en ce qu'il a alloué à M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69f31309cdc6046d47104c94

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

, né le [Date naissance 1] à [Localité 1], demeurant [Adresse 2], inscrit au Répertoire des Métiers de la Charente-Maritime sous le numéro 534 374 582, exerçant une activité de travaux de menuiserie bois

Source officielle
CC

soc

613721b8cd580146773f6854

Cassation

18 novembre 1992

18 novembre 1992

Paul XE..., demeurant ... (3e) (Rhône), 59°/ Mme Laurence XG..., demeurant ... (7e) (Rhône), 60°/ M. Michel XH..., demeurant 6, Le Clos des vignes à Heyrieux (Isère), 61°/ M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90795

Cassation

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Goldman pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors des débats du 15 juin 2023, a rendu

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64b8d0cfa5d4a205dbc5ceaa

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

FRAVETTE, Le conseiller de la mise en état et Madame Marina BOYER, le greffier.

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BOYER, Julien, Laurent, BOYER

SIREN 929574770Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

18/08/2026

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Radiations

BOYER, Laurent, Sylvio, BOYER

SIREN 913765491Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

09/07/2026

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Dépôts des comptes

ETABLISSEMENTS LAURENT BOYER

SIREN 804510501Greffe du Tribunal de Commerce de niort

10/07/2025

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Modifications diverses

BOYER, Laurent

SIREN 930408737Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

06/07/2025

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Radiations

BOYER, Laurent, Noël, BOYER

SIREN 491300935Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

05/03/2025

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