CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

204 résultats pour « Lhussier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

67ef6c769a9834ffd825fa9b

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

097 902 04319 [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Sébastien MENDES GIL de la SELAS CLOIX & MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS, toque : P0173 substitué à l'audience par Me Christine LHUSSIER

Source officielle
TJ

1ere chambre JEX

6a0cb6abcdc6046d473a8371

T. Judiciaire

18 mai 2026

Page 11 sur 11

← Précédent

Annonces BODACC25 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

LHUSSIER, Julien

SIREN 106536295Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

24/07/2026

Voir →

Créations

LHUSSIER, Julien

SIREN 106536295Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

23/06/2026

Voir →

Radiations

LHUSSIER, David Alain Christophe

SIREN 883783664Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

06/02/2025

Voir →

Radiations

FAIM PRET, LHUSSIER, Thierry, Olivier, Andre

SIREN 398786020Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

09/11/2023

Voir →

Ventes et cessions

LE KIOSQUE, LHUSSIER, Thierry

SIREN 919613257Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

Acte sous seing privé en date du 14/10/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de grasse le 21/10/2022, Dossier 202200017142. Référence : 0604P62 2022A03154. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 282 Chemin Du Val Martin LE PRE DU BOIS 06560 VALBONNE. Adresse du nouveau propriétaire : 2396 Chemin des Vergers 06620 LE BAR-SUR-LOUP. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

11/11/2022

Voir →

18 mai 2026

représentée par Maître Sylvie BERTRANDON, avocat au barreau de PERIGUEUX DEFENDEUR Monsieur [Q] [P], né le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 4] (47), demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Luc LHUISSIER

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

62c7c980cb8dca058e3e78ad

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentés par Me Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés de Me LHUISSIER

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

644b6354c51457d0f882db63

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 22] Représentés par Me Pierre FONROUGE de la SELARL LEXAVOUE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistés de Me LHUISSIER

Source officielle