Corée du Nord. KOR 2 Air West Co. Ltd. Soudan. AWZ 3 Ariana Afghan Airlines. Afghanistan. AFG 4 Mahan Air. République islamique d'Iran. IRM 5 Silverback Cargo Freighters. Rwanda. VRB 6 TAAG Angola Airlines. Angola.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

Seuls sont autorisés des courants unidirectionnels, du type continu lisse, du type redressé ou du type impulsionnel. 2° Le générateur de courant comprenant les différents matériels et appareils matériellement réunis en un seul ensemble ou en plusieurs

LEGIARTI000032916796

—

Communes d'Auvers-Saint-Georges (1), Ballancourt-sur-Essonne, Boigneville, Boullay-les-Troux (1), Brétigny-sur-Orge, Brunoy, Chauffour-lès-Etréchy (1), Courson-Montloup (1), D'Huison-Longueville, Epinay-sous-Sénart, Fontenay-lès-Briis (1), Grigny, Lisses

Article Annexe

—

Sa croûte, lisse à légèrement ridée et morgée, présente une couleur après affinage variant du jaune doré au brun-rouge. 3.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

. - Armes par nature et munitions : 1° (Abrogé) 2° Arme : tout objet ou dispositif conçu ou destiné par nature à tuer, blesser, frapper, neutraliser ou à provoquer une incapacité ; 3° Arme à canon lisse : arme dont l'âme du canon est de section circulaire

Article 1

—

Département de la Haute-Saône Arrondissement de Vesoul Canton de Jussey : les communes de la Basse-Vaivre, Bourbevelle, Bousseraucourt, Corre, Demangevelle, Jouvelle, Montcourt, Passavant-la-Rochère et Vougécourt.

Article ANNEXE III

—

Les crises : la guerre civile chinoise et Mao Zedong, Berlin, la Corée, le Moyen Orient. La course nucléaire ; b) Coexistence pacifique et émergence du non-alignement (1953-1964). Des crises de 1953 à la coexistence.

Article 3

—

En particulier, Electricité de France devra procéder à la surveillance et au contrôle de l'action de ses fournisseurs lors de la conception, de la réalisation et des essais de lise en service des différents matériels, notamment de la cuve et des autres

LEGIARTI000027679216

—

Claude Haut, au nom de la commission des finances, n° 537 (2012-2013) ; Avis de Mme Claire-Lise Campion, au nom de la commission des affaires sociales, n° 570 (2012-2013) ; Texte de la commission n° 569 (2012-2013) ; Discussion les 21, 22, 23 et 24 mai

Article TABLEAU A

—

Cuirs tannés, corroyés, lissés, vernissés (Marchand de) en gros. Denrées coloniales (Marchand de) en gros. Dentelles (Marchand de) en gros. Diamants et pierres fines (Marchand de). Droguiste (Marchand) en gros. Eau-de-vie (Marchand d') en gros.

LEGIARTI000031350582

—

Blaise Pascal * * Ecole : classes de MS à CM2 uniquement Congo (République du) Brazzaville Lycée français Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES et S Congo (République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée

LEGIARTI000051499022

—

FR000000000000100 CELSA France CELSA France 24716 33844 33844 27205 27205 146814 FR000000000000105 HAUTS DE GARONNE ENERGIES HAUTS DE GARONNE ENERGIES Chaufferie Urbaine de CENON 1045 797 485 392 381 3100 FR000000000000106 Corex

LEGIARTI000049370250

—

Maritime Australie (Paci) Sydney Le Havre 17 081 Pacifique Etranger Maritime Chine Shanghai Le Havre 9340 Pacifique Etranger Maritime Chine (Hong Kong) Hong Kong Le Havre 9735 Pacifique Etranger Maritime Corée

LEGIARTI000037561715

—

français Blaise Pascal * * * Lycée : seconde uniquement Congo (République du) Brazzaville Lycée français Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES et S Congo (République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée

LEGIARTI000032850921

—

Lubumbashi Etablissement scolaire français Blaise Pascal * * Congo (République du) Brazzaville Lycée français Saint-Exupéry * * * Lycée : séries ES et S Congo (République du) Pointe-Noire Ecole française Charlemagne * * * Lycée : séries ES, L et S Corée

LEGIARTI000035979744

—

LEGIARTI000029214672

—

(République démocratique du) Lubumbashi * Ecole : classes de MS à CM2 uniquement Lycée français Saint-Exupéry Congo (République du) Brazzaville * * * Ecole française Charlemagne Congo (République du) Pointe-Noire * * * Lycée français de Séoul Corée

Article Annexe I

—

Emissoles Atlantique Nord-Est X X X 6 Prionace glauca Requin peau bleue Atlantique Nord X X X 7 Raja brachyura Raie lisse Zones CIEM IVc, VIId X 8 Raja brachyura Raie lisse Zone CIEM VIIe X X 9 Raja circularis Raie circulaire Zones CIEM VI, VII

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)

—

Requise pour les paliers lisses des turbosoufflantes lorsque ces dernières sont indispensables - entrée réfrigérant H 2° Pressions : - entrée appareil

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

programme "1 000 stagiaires", signé à Pékin le 2 novembre 2015 et publié par le décret n° 2016-267 du 4 mars 2016 ; 2° Accord relatif au programme "Vacances-Travail" entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Corée

Page 11 · 247 résultats

← Précédent Suivant →