CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 255 résultats pour « MANCEL Anne Copie »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Manuel Y

61372645cd5801467742444e

Cassation

25 janvier 2005

25 janvier 2005

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq janvier deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de Me COPPER-ROYER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c84cbd3db21cbdd84d17

Appel

20 novembre 1998

20 novembre 1998

X... recevable et bien fondée, - condamner Monsieur et Madame José Manuel Y...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400643_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

B... demande au tribunal de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d’impôt sur le revenu auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2020, 2021 et 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85c9d

Appel

18 janvier 2002

18 janvier 2002

N° : 2 B 99/01216 Minute N° 2 M 02/0061 Copie exécutoire aux avocats Me Thierry CAHN, Me Julien ZIMMERMANN Le 18/01/02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS COUR D'APPEL DE COLMAR

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007644335

Admin. suprême

23 mai 1973

23 mai 1973

DE L'ELECTION" ; CONS.

Source officielle
TA

Juge social

DTA_2200966_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

En l'espèce, le réexamen des droits de Mme A à la prime d'activité résulte de la prise en compte de sommes versées par ses parents au cours des années 2019 à 2021.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2004749_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

au titre de 2013 et 88 725 euros au titre de 2014, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles ils ont été assujettis au titre de ces trois années ; 3°) à titre infiniment subsidiaire

Source officielle
CA

1re chambre civile

626247b7b1a50c277d4c5a8f

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

SB/LL [T] [F] C/ [I] [V] [R] [V] Expédition et copie exécutoire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6350e4f442150aadff23dbf7

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Copies exécutoiresRÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 1 ARRÊT DU 19 OCTOBRE 2022 (n°160/2022, 5 pages) Numéro

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

69d551e6cdc6046d47702cd3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

II- SUR LA RESPONSABILITE DE LA SOCIETE MARCEL RENOVATION ET LA GARANTIE DE LA SOCIETE MIC A- Sur la garantie décennale de la société MARCEL RENOVATION Aux termes de l'article 1792 du code civil, tout

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fd9b0e6cdcd1ba5f274dd1d

Appel

11 décembre 2019

11 décembre 2019

Certains de ces mouvements sont parfaitement identifiés comme étant des dons manuels puisque des déclaration de dons manuels ont été établies à destination des services fiscaux.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02581_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

supplémentaire à la cotisation foncière des entreprises à laquelle elle a été assujettie au titre des années 2012 à 2016. 2.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91cef

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

Manuel X... C/ Mme Armelle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c5d

Appel

9 mars 2004

9 mars 2004

Nä 02/06965 AFFAIRE : Marcel X... C/ Marie Chantal Y... épouse Z...

Source officielle
CA

12e chambre

603446edbf630f37a17cf1a3

Appel

10 janvier 2017

10 janvier 2017

DU 77 RUE MARCEL DASSAULT ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

69e1cb65cdc6046d47894131

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Il ressort des copies d'écran produites par l'employeur que la matérialité des créations manuelles de rendez-vous par l'intimé est établie.

Source officielle
CA

11e Chambre A

5fdd2d7f1c52ae96745632fd

Appel

4 octobre 2018

4 octobre 2018

Alain X... à payer à Mme Marcelle X... épouse Z..., Madame A... X... et M. B...

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01562_20240703

Admin. Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Elle soutient que : - la dissolution du SICSM est intervenue de manière prématurée, avant l'achèvement des opérations de liquidation et l'établissement des comptes administratifs, en méconnaissance des

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

677d7872b032d83cfd3e64bc

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

SCCV MONTREUIL ETIENNE MARCEL, appel en garantie Représentant : Maître Anne COURAUD de la SELAS DÉNOVO, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D1043 Mutuelle SMABTP ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP), assureur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2509698_20250821

Administratif

21 août 2025

21 août 2025

Par une décision du 5 juin 2025, le directeur académique des services de l'éducation nationale de l'Ain a affecté C A en classe de 6ème au collège Marcel Aymé de Dagneux pour l'année scolaire 2025-2026

Source officielle

Page 11 sur 213

← PrécédentSuivant →