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Codes de loi français

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277 résultats pour « Malorie ALLEMAND »

ARTICLE

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LEGIARTI000026425078

—

Apach DDT 57 Oise Ecluse de Janville Seine, à Conflans-Sainte-Honorine DRIEE Ile-de-France Rhin, y compris grand canal d'Alsace Bâle, frontière franco-suisse PK 352,055 près de Lauterbourg (rive gauche), frontière franco-allemande

Article Annexe 13

—

de l'aviation légère de l'armée de terre ; - base école de l'aviation légère de l'armée de terre, 2e régiment d'hélicoptères de combat ; - base école de l'aviation légère de l'armée de terre, 6e régiment d'hélicoptères de combat ; - école franco-allemande

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Rennes, Saint-Malo. Saint-Brieuc. Dinan, Guingamp, Saint-Brieuc. Clermont-Ferrand. Aurillac, Clermont-Ferrand, Le Puy-en-Velay, Riom. Cusset. Cusset, Montluçon, Moulins. Cour d'appel de Rouen Evreux.

Article 13

—

Ils sont créés dans les établissements suivants : 1° Université de Lorraine : a) Centre universitaire européen ; b) Institut européen de cinéma et d'audiovisuel ; c) Institut supérieur franco-allemand de techniques, d'économie et de sciences (ISFATES)

Article 1

—

candidats au concours externe et au concours interne peuvent, s'ils en font la demande au moment de l'inscription, subir une épreuve facultative consistant en la traduction, sans dictionnaire, d'un texte rédigé dans l'une des langues suivantes : allemand

Article Annexe

—

géographie, linguistique, littérature générale et comparée, sciences du langage Histoire et géographie Histoire, géographie, lettres modernes, sciences économiques, droit, sociologie, histoire de l'art et archéologie Langues vivantes étrangères (allemand

Article 5

—

0,514 DZAOUDZI-PAMANDZI 0,393 ÉPINAL-MIRECOURT 0,806 FAAITE 0,094 FAKAHINA 0,029 FAKARAVA 0,228 FANGATAU 0,041 FIGARI-SUD-CORSE 1,454 GRAND-SANTI 0,181 GRENOBLE-ISÈRE 1,147 GROUPEMENT DINARD-PLEURTUIT-SAINT-MALO

Article 6

—

0,014 CLERMONT-FERRAND - AUVERGNE 2,968 COLMAR-HOUSSEN 0,294 DEAUVILLE - SAINT-GATIEN 0,635 DIJON-LONGVIC 0,075 DINARD - PLEURTUIT - SAINT-MALO

Article 6

—

1,519 CHÂTEAUROUX-DÉOLS 2,309 CHERBOURG-MAUPERTUS 0,514 CHOLET-LE PONTREAU 0,030 CLERMONT-FERRAND-AUVERGNE 2,540 COLMAR-HOUSSEN 0,297 DEAUVILLE-NORMANDIE 0,591 DIJON-LONGVIC 0,419 DINARD-PLEURTUIT - SAINT-MALO

Article 6

—

3,526 CHATEAUROUX-DEOLS 2,170 CHERBOURG-MAUPERTUS 0,938 CHOLET-LE PONTREAU 0,025 CLERMONT-FERRAND-AUVERGNE 2,476 COLMAR-HOUSSEN 0,178 DEAUVILLE-NORMANDIE 1,361 DIJON-LONGVIC 0,799 DINARD-PLEURTUIT-SAINT-MALO

Article ANNEXE III

—

b) Le choix de l'Europe et la relance du couple franco-allemand. Les accords d'Helsinki. Les interventions en Afrique. Les initiatives au Moyen-Orient ; c) Le poids de la crise économique et des chocs pétroliers. Une société sous tension ?

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

Saint-Brieuc Finistère Brest Brest Ressort du tribunal judiciaire de Brest Quimper Quimper Ressort du tribunal judiciaire de Quimper Ille-et-Vilaine et Côtes-d'Armor Rennes Rennes Ressort du tribunal judiciaire de Rennes Saint-Malo

Article Annexe Ic

—

LBA : Luftfahrt-Bundesamtes : Autorité aéronautique allemande. Livret d'aéronef : Document dans lequel sont consignés les opérations d'entretien effectuées et leurs résultats, idem pour livret moteur, livret hélice,....

Article Annexe I

—

Ille-et-Vilaine Saint-Malo. Loire-Atlantique La Barre-de-Monts - Fromentine, Le Croisic, Nantes - Saint-Nazaire, Pornic, La Turballe. Manche Carteret, Cherbourg, Granville, Portbail, Dielette. Morbihan Lorient, Vannes. Nord Dunkerque.

Article Annexe II

—

Ille-et-Vilaine Dinard-Pleurtuit-Saint-Malo, Rennes-Saint-Jacques. Indre Châteauroux-Déols. Indre-et-Loire Tours-Val de Loire. Isère Grenoble- Alpes-Isère, Grenoble-Le Versoud.

Article Annexe

—

PK 352.055 près de Lauterbourg (rive gauche), frontière franco-allemande. Rhône. Frontière suisse. Arles. Grand Rhône. Arles. Embouchure avec la mer. Petit Rhône. Arles. Saint-Gilles. Saône.

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Saint-Malo Ressort du tribunal judiciaire de Saint-Malo. Loire-Atlantique Nantes Ressort du tribunal judiciaire de Nantes. Saint-Nazaire Ressort du tribunal judiciaire de Saint-Nazaire.

Article 5

—

Les épreuves de langues vivantes étrangères, pour l'admissibilité, portent au choix du candidat sur l'une des langues vivantes étrangères suivantes : allemand, anglais, arabe, chinois, espagnol, grec moderne, hébreu, italien, japonais, polonais, portugais

Article Annexe 4

—

Font partie des spécialistes : Terminologie Allemand Anglais Français Néerlandais Sachverständiger expert expert erkend deskundige Sachkundiger competent person spécialiste deskundige Fachfirma competent firm société spécialisée deskundig

LEGIARTI000031350582

—

* Ecole : classes élémentaires uniquement Allemagne (République fédérale d') Fribourg-en-Brisgau Ecole franco-allemande de Fribourg * Ecole : classes maternelles uniquement Allemagne (République fédérale d') Fribourg-en-Brisgau Lycée franco-allemand

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