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217 résultats pour « Mathieu BERTHELOT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre sociale

635a21dec549ea05a7cd2d82

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Me Olivier LEROY, avocat au barreau de l'AUBE INTIMÉ : Monsieur [I] [G] exerçant sous l'enseigne 'EIRL SPEED 3-[G]' [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI

Source officielle
CA

Chambre sociale

68f1d25ee5a8ebce715482c6

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

d'une décision rendue le 11 juin 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de TROYES, section COMMERCE (n° F23/00122) Madame [W] [R] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Matthieu

Source officielle
CA

Chambre sociale

653a06fdd0451e8318d0ec11

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

SCOUBIDOU [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES- MATHIEU- ZANCHI- THIBAULT, avocats au barreau de l'AUBE INTIMÉE : Madame [Z] [R] épouse [V] [Adresse 3] [Localité

Source officielle
CC

civ3

613721b6cd580146773f66d2

Cassation

30 juin 1992

30 juin 1992

Pierre ZY..., 34°) Mme Mathilde ZY... née CP..., demeurant ensemble Château Saint-Jacques, Bât H 41, ... (11e) (Bouches-du-Rhône), 35°) M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

653a06fbd0451e8318d0ec09

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

SOCIETE ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE [Adresse 5] [Localité 1] Défaillante L'UNEDIC DELEGATION AGS CGEA D'AMIENS [Adresse 4] [Localité 11] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES- MATHIEU

Source officielle
CA

Chambre sociale

653a06fbd0451e8318d0ec0b

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE [Adresse 3] [Localité 1] Défaillante L'UNEDIC DELEGATION AGS CGEA D'[Localité 9] [Adresse 2] [Localité 9] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES- MATHIEU

Source officielle
CA

Chambre sociale

653a06fbd0451e8318d0ec0d

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

SOCIETE ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE [Adresse 4] [Localité 1] Défaillante L'UNEDIC DELEGATION AGS CGEA D'AMIENS [Adresse 3] [Localité 11] Représentée par la SCP X.COLOMES S.COLOMES- MATHIEU

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421b51

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

X..., créancier pour un montant de 1 077 333 FCFP, a reçu deux chèques rejetés pour cause d'interdiction bancaire du compte WESTPAC de la société Le BERTHELOT, en mars 1995, puis quatre traites également

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

633e7041f8faf13e2e973e09

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

35L7-V-B7G-CFQFK Décision déférée : Procès-verbal de visite de navire en date du 16 Mars 2022 concernant le navire '[Adresse 8] Nature de la décision : Contradictoire Nous, Elisabeth IENNE-BERTHELOT

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

68e88b923ea43407b9fbc168

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A l'audience Publique du 03 Juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président (juge rapporteur) Assesseur : BERGER-GENTIL Blandine, Vice-Présidente Assesseur : BERTHELOT

Source officielle
CA

Chambre sociale

68660f8dbbe0ac41ca81b21b

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

2024 par le Conseil de Prud'hommes de REIMS, section Encadrement (n° F 23/00277) Madame [Z] [X] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par la SELARL PERSEE, avocat au barreau de REIMS et par Me Mathilde

Source officielle
CC

cr

613726a7cd580146774276ed

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

M..., expert-comptable, ayant son adresse professionnelle au 13, rue Jean Bertholet L-1233 Luxembourg (Pièce n° 1) ; qu'aux termes de son assemblée générale ordinaire, en date du 26/09/03, la société Alain

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b0f

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

L..., expert-comptable, ayant son adresse professionnelle au 13, rue Jean Bertholet L-1233 Luxembourg (pièce n° 1) ; qu'aux termes de son assemblée générale ordinaire, en date du 26/09/03, la société Alain

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426cc5

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

J..., expert-comptable, ayant son adresse professionnelle au 13, rue Jean Bertholet L-1233 Luxembourg (Pièce n° 1) ; qu'aux termes de son assemblée générale ordinaire, en date du 26/09/03, la société Alain

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426d97

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

K..., expert-comptable, ayant son adresse professionnelle au 13, rue Jean Bertholet L-1233 Luxembourg (Pièce n° 1) ; qu'aux termes de son assemblée générale ordinaire, en date du 26/09/03, la société Alain

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426da4

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

K..., expert-comptable, ayant son adresse professionnelle au 13, rue Jean Bertholet L-1233 Luxembourg (Pièce n° 1) ; qu'aux termes de son assemblée générale ordinaire, en date du 26/09/03, la société Alain

Source officielle
CC

cr

613726aacd5801467742781b

Cassation

20 avril 2005

20 avril 2005

d'une procédure de vérification de comptabilité, au titre de la période allant du 1er avril 1999 au 31 mars 2002 pour l'ensemble des déclarations fiscales, et du 1er avril 2002 au 28 février 2003, en matière

Source officielle

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