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342 résultats pour « Mathieux Croix »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000032551013

—

Sauvegarde Lyon 69 Clinique Trénel Sainte-Colombe-lès-Vienne 69 Clinique du Tonkin Villeurbanne 69 Hospices civils de Lyon sur le site de l'hôpital Edouard Herriot (pavillon G) Lyon 69 Hospices civils de Lyon sur le site de l'hôpital de la Croix-Rousse

Article Annexe 1

—

Les services d'aide et d'accompagnement à domicile, un secteur en difficulté et confronté à des besoins croissants. 1.2. Des expérimentations de tarification conduites sur une durée de trois ans, dans un cadre contractualisé.

LEGIARTI000025643730

—

Produit sélectionnés pour sa qualité de viande Qualité France SAS CC/01/08 Viandes et abats de porc Viande de porc SAS Le Cochon de Bretagne Rue Croix-Lormel, immeuble Trégor, 22190 Plérin 1.

LEGIARTI000048951794

—

RADIOLOGIE ET IMAGERIE MÉDICALE 3 MEDECIN RHUMATOLOGIE 1 SAGE-FEMME MAÏEUTIQUE 2 MEDECIN GERIATRIE 3 MEDECIN NEUROLOGIE 2 MEDECIN PSYCHIATRIE 2 MEDECIN ONCOLOGIE 3 CENTRE DE SANTE OGSO CHIRURGIEN-DENTISTE ODONTOLOGIE 3 CENTRE DE SANTE CROIX

LEGIARTI000051471596

—

02657) ; Rouvroy-sur-Serre (02660) ; Royaucourt-et-Chailvet (02661) ; Rozet-Saint-Albin (02662) ; Rozoy-Bellevalle (02664) ; Rozoy-sur-Serre (02666) ; Sains-Richaumont (02668) ; Saint-Algis (02670) ; Saint-Aubin (02671) ; Saint-Clément (02674) ; Sainte-Croix

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

, Sainte-Croix-du-Verdon, Saint-Etienne-les-Orgues, Saint-Jeannet, Saint-Julien-d'Asse, Saint-Jurs, Saint-Laurent-du-Verdon, Saint-Martin-de-Brômes, Sigoyer, Thèze, Vachères, Vaumeilh, Venterol : zone de sismicité modérée.

LEGIARTI000032710802

—

81 Centre hospitalier d'Albi Albi 81 Centre hospitalier de Lavaur Lavaur 81 Hôpital du Pays d'Autan Castres 82 Clinique du Pont de Chaume Montauban 82 Centre hospitalier de Montauban Montauban 83 Clinique Croix

Article 3

—

, Saint-André-le-Bouchoux, Saint-André-sur-Vieux-Jonc, Saint-Georges-sur-Renon, Saint-Germain-sur-Renon, Saint-Jean-de-Thurigneux, Saint-Marcel, Saint-Nizier-le-Désert, Saint-Paul-de-Varax, Saint-Rémy, Saint-Trivier-sur-Moignans, Saint-Eloi, Sainte-Croix

Article Annexe I

—

Douarnenez DZ C32849 CORIOLAN Toulon TL 603376 COURRIER DES ILES Cherbourg CH 639301 CRESUS Marseille MA 309820 CROIX

LEGIARTI000049355013

—

Classement des bassins de vie et cantons-ou-ville (BVCV) : Les bassins de vie ou cantons-ou-ville sont classés par ordre croissant de leur niveau d'APL : -les bassins de vie ou cantons-ou-ville avec les niveaux d'APL immédiatement supérieurs aux précédents

Article Annexe II

—

gris G B 178 10,00 13,00 Côtes de Blaye autres cépages B 170 10,00 13,00 Lalande de Pomerol cépage merlot N R 198 Fronsac sauf cépage merlot N R 189 Canon Fronsac sauf cépage merlot N R 189 Loupiac sémillon B B 238 Sainte-Croix

LEGIARTI000049695375

—

personnes inadaptées et handicapées (IDCC 1001) et la convention collective des centres d'hébergement et de réadaptation sociale (IDCC 783) 2046 - Convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer 5502 - Convention Collective Croix

Article R557-9-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 85 > 26

Code de l'environnement

II de la directive 2014/68/ UE du Parlement européen et du Conseil du 15 mai 2014 relative à l'harmonisation des législations des Etats membres concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression, en fonction des dangers croissants

LEGIARTI000030541821

—

Poujol-sur-Orb (Le), Poujols, Pouzols, Pradal (Le), Prades-le-Lez, Prémian, Puech (Le), Puilacher, Riols, Romiguières, Roqueredonde, Rosis, Saint-André-de-Buèges, Saint-Bauzille-de-la-Sylve, Saint-Bauzille-de-Montmel, Saint-Bauzille-de-Putois, Sainte-Croix-de-Quintillargues

LEGIARTI000050672764

—

2022_LOT4_ZN_07_05 SAINT-LAURENT-SOUS-COIRON BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Village 817471 6394246 2022_LOT4_ZN_07_05_S3 1 2023_bis_07-02 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche 2022_LOT4_ZN_07_08 POURCHERES BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Croix

LEGIARTI000022821164

—

Dans chaque barème du tarif réglementé transitoire d'ajustement du marché, les périodes sont classées par ordre de rang croissant (1 à n ; n désignant le nombre de périodes du tarif réglementé transitoire d'ajustement du marché).

Article Annexe 2

—

CARJAMA Bayonne BA D60534 CHAR'ADE Les Sables-d'Olonne LS C57665 CHARLES MARIE Cherbourg CH 273933 CHICOULON Toulon TL 309600 CHRISTINE Toulon TL 326375 COKELUNDE Morlaix MX 430465 CORIOLAN Toulon TL 603376 CRESUS Marseille MA 309820 CROIX

Article Annexe 1

—

8,2 13,4 17,4 3,1 GARE DU JURA BOURG SUD 6,0 9,5 15,7 20,5 3,6 GARE DU JURA SAINT-MARTIN-DU-FRESNE 9,4 14,7 24,0 32,1 5,6 GARE DU JURA SYLANS 10,3 16,2 26,2 35,2 6,2 GARE DU JURA LIMITE DE CONCESSION 12,3 19,1 30,6 41,2 7,3 GARE DU JURA LA CROIX-CHALON

Article 10-2

—

-une partie inférieure composée au maximum de quatre lignes correspondant aux prochaines aires de repos ou de services concernées et indiquant pour chacune d'entre elles : -leur distance par rapport au panneau, par ordre croissant de haut en bas ; -l'information

Article ANNEXE I

—

Pourcharesses. 1 689,65 48122 Quézac 587,13 48130 Rousses. 1 576,78 48134 Saint-Andéol-de-Clerguemort. 492,10 48135 Saint-André-Capcèze. 273,43 48136 Saint-André-de-Lancize. 975,36 48144 Sainte-Croix-Vallée-Française

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