MINUTE : 26/00219 DEMANDEUR: [Q] [T] DEFENDEURS: PARIS HABITAT-OPH CREDIT LYONNAIS CRCAM COFIDIS BNP PARIBAS DEMANDEUR Monsieur [Q] [T] 4 BIS PLACE FELIX EBOUE 75012 PARIS Représenté par Me Maroua

X... a permis de constater la présence, dans le coin séjour de son appartement, de trois matelas au sol ; que M.

Mahona d'un nouvel emplacement et par conséquent son obligation à payer les charges afférentes audit emplacement ; que le tribunal, en statuant ainsi, a violé le principe précité et l'article 1315 du Code

ELLOUZ prise en la personne de son Gérant dont le siège social est 8 Rue Lemercier - 75017 PARIS représentée par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me MAZOLIER

), confiscated a large number of their assets, including several companies, belonging to them or to their family members (Salvatore Cavallotti, Giovanni Cavallotti, Margherita Martini and Salvatore Mazzola

[Z] [F] né le [Date naissance 5] 1987 à [Localité 8], demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Olivier MAZZOLI de la SELARL MARCOU DORCHIES MAZZOLI AVOCATS, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉS

des Bâtiments de France de l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine de Vendée à la déclaration préalable de travaux déposée en mairie des Sables d'Olonne le 29 juin 2023 par la SCI Madopa

Y..., en omettant de tenir compte d'actes de détournement de clientèle établis notamment par les attestations de certains clients de la société Dacry (Boutot SA, Cromarias, Mazars, Luc, etc...) révélant

text-align:center } .s3F59B822 { font-family:Arial; font-weight:bold; text-transform:uppercase }   Communicated on 13 November 2017   FOURTH SECTION Application no. 34423/14 József István MAZULA

Il fait valoir que plusieurs expertises médicales ont déjà été réalisées, concluant à une myopie d'origine congénitale évoluant vers une dégénérescence de la macula au niveau des deux yeux, et à une pathologie

commercial sur des locaux loués à usage d'habitation par Mme X... et appartenant à la société Malaquais-Bonaparte, aux droits de laquelle sont venues successivement la société Eurimo, puis la société Mala

, condamné au pénal en 1972 avec deux de ses enfants et son épouse pour avoir dissimulé aux autorités l’existence d’œuvres d’art d’intérêt pour le patrimoine national, y compris «   le tableau Madona

center } .s76CF415B { page-break-before:always; clear:both } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold }     QUATRIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ des requêtes n os 62363/00 - MARZOLA

C A, représentés par Me Mazzoli, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° 531-2022/ARR/DAEM de la présidente de l'assemblée de la province Sud du 23 février 2022 autorisant, au titre de la règlementation

résulte de l'instruction que l'accident survenu le 27 août 1980 vers 0h 45 au cours duquel un car de la SOCIETE DES CARS ANTRAS a été fortement endommagé a été provoqué par la présence d'une plaque de mazout

, devenue société Mazars et Guérard, la société Befec Price Waterhouse (la société Befec), la société KPMG Fiduciaire de France (la société KPMG) et la société Cabinet Guy Noël et associés (la société

dans la chambre 129 d'un homme se déclarant être Monsieur [Q] [N], indiquant habiter dans la chambre avec le résident en titre, le résident Monsieur [K] [F] étant absent au moment du passage ; qu'un matelas

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 19 janvier 2024, Mme A épouse B, représentée par Me Mazzoli, demande à la cour d'annuler l'ordonnance du juge des référés du tribunal administratif

1962 Sant’Arcangelo Trimonte Italian Matteo MAZZOCCA 1995 Sant’Arcangelo Trimonte Italian Maurizio MAZZOCCA 1957 Sant’Arcangelo Trimonte Italian Deborah MAZZONE 1975 Sant’Arcangelo Trimonte Italian Gian

sur le véhicule ne permettent pas plus d'infirmer les conclusions des experts, étant observé que le véhicule était ancien et que le souci immédiat de Stéphane X... a été d'effacer les traces sur sa Mazda