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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88ba4
14 septembre 2006
14 septembre 2006
MILHET, président, et par P. Z..., greffier de chambre.
Source officiellecomm
6079d3669ba5988459c58ff9
15 décembre 1986
15 décembre 1986
Sur le moyen unique du pourvoi : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Nancy, 16 avril 1985), que la société La Maison familiale a assigné le 4 juin 1976 la société Millet, entrepreneur
Source officielleciv3
61372386cd5801467740aec2
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Antoine, Jean-Marc Y..., 2 / Mme Z..., Jeanne, Gabrielle, Renée X..., épouse Y..., demeurant tous deux Lotissement Le Cret Millet 1, ... en Genevois, en cassation d'un arrêt rendu le 15 décembre
Source officiellecomm
613722f9cd58014677403e4d
12 novembre 1997
12 novembre 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bernard Millet, société anonyme, dont
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2026:CO10199
20 mai 2026
20 mai 2026
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 20 MAI 2026 La société Millet
Source officielleChambre des référés
6866db9dd33109fd079b3b40
1 juillet 2025
1 juillet 2025
LE BERLUGAN [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Philippe MILLET, avocat au barreau de NICE DÉFENDEUR M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60116
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[E] [Z], de Mme [U] [S] et de la société Millet La Fontaine, a déclaré se désister du pourvoi.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX03216_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme E C et la société libérale à responsabilité limitée (SELARL) Pharmacie Pierre Millet-Lacombe ont demandé au tribunal administratif
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007762554
23 décembre 1988
23 décembre 1988
..., demeurant à Moncourt (57810), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) reforme le jugement du 5 octobre 1982 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a condamné la société anonyme Millet
Source officiellecomm
61372275cd580146773fd461
21 mars 1995
21 mars 1995
Milliet BBC, dont le siège social est sis à Paris (12e), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleCour d'Appel
6253cb48bd3db21cbdd8d3e0
11 septembre 2001
11 septembre 2001
REGIONALE D'ASSURANCE MALADIE D'AQUITAINE ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du onze Septembre deux mille un par Monsieur MILHET
Source officielleciv1
6137240fcd58014677411b84
9 juillet 2003
9 juillet 2003
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, tel qu'il est énoncé au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu qu'à propos d'une vente de wagons affectés de désordres, la société Millet
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00865
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, se prévalant d'un engagement de caution souscrit pour garantir le paiement des sommes dues par la société MS diffusion en liquidation judiciaire, la société Millet
Source officielleREFERE
69e1f8dbcdc6046d478d219c
16 avril 2026
16 avril 2026
BOISSEAU, Vice-Président du Tribunal de Commerce d'Orléans, suppléant de plein droit le Président du Tribunal de Commerce, conformément à l'article R 722-11 du Code de Commerce, Assisté de Madame Aurore MILLET
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd85702
20 novembre 2001
20 novembre 2001
.° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du vingt Novembre deux mille un, par Monsieur MILHET, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d3e
26 février 2002
26 février 2002
. ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt six Février deux mille deux par Monsieur MILHET, Président de chambre, La COUR d'APPEL D'AGEN
Source officielleCour d'Appel
6253c8a5bd3db21cbdd85db6
14 mai 2002
14 mai 2002
N : 00/00945 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du quatorze Mai deux mille deux, par Monsieur MILHET, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f00
15 janvier 2002
15 janvier 2002
RG N : 00/00554 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du quinze Janvier deux mille deux, par Monsieur MILHET, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère
Source officielleCour d'Appel
6253c8bdbd3db21cbdd86208
25 juin 2002
25 juin 2002
Médicale Arts Graphiques Photo) C/ URSSAF DU GERS ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt cinq Juin deux mille deux par Monsieur MILHET
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89f9c
4 février 2008
4 février 2008
MILHET, président de chambre, délégué par ordonnance du premier président, assisté de A. THOMAS, greffier Débats : En audience publique, le 12 Novembre 2007, devant A.
Source officiellePage 11 sur 169