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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
66177daee5d80f0008c2e886
10 avril 2024
Face au refus persistant de sa cliente d'exécuter ses engagements de livraison des modems SIGFOX et des connecteurs circulaires, la société BIOLINK SYSTEM a mis en demeure la société CAD CREATION d'honorer
cr
édure suiviec/M. Laurent Y
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02710
27 novembre 2018
E..., en qualité de « Ex-MoDem, prof, auteur »; que, par acte du 27 mai 2014, Mme X... et l'association Front National ont fait citer devant le tribunal correctionnel, M.
Pôle 5 - Chambre 11
5fca5f80fbb58046b83ac88d
6 novembre 2020
par assistance téléphonique, STARIS s'engageant à répondre dans un délai de 24 heures à tout appel du client, l'intervention pouvant être effectuée par télé maintenance si le client est équipé d'un modem
Cour d'Appel
6253cb40bd3db21cbdd8d2d3
1 octobre 2009
La société COFIDIM recherche, par ailleurs, le remboursement d'avances sur commissions conformément à l'article 7-6 du contrat au titre des dossiers Modkadem et Vallée ainsi que le règlement de cinq factures
Juge des référés
ECLI:FR:CEORD:2022:467931.20221024
24 octobre 2022
réalisée sous sa responsabilité, permettant de relier le PBO situé à son étage à la prise terminale optique - ou dispositif de terminaison intérieure optique - se trouvant dans son local et auquel son modem
9ème chambre 3ème section
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2 octobre 2025
bénéficie, via la BANQUE A DISTANCE HSBC, de l'accès à distance à un certain nombre de services, notamment bancaires et financiers, au moyen d'un téléphone ou de tout autre terminal informatique équipé d'un modem
CETAT:CETATEXT000038498639
20 mai 2019
En vertu de la décision du 9 mai, la liste " Renaissance soutenue par la République en marche, le MoDem et ses partenaires " dispose de 55 minutes et 53 secondes, " Prenez le pouvoir, liste soutenue par
6253ca34bd3db21cbdd8a572
10 mai 2007
secrétaire ; qu'à ce projet, était ajouté un logiciel spécifique permettant de récupérer directement les résultats d'analyse auprès des laboratoires avec lesquels les médecins étaient en relation, par modem
soc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10979
23 novembre 2022
utilisés par le nouvel exploitant apparaissant indifférente, qu'il avait de même été procédé à la restitution de divers matériels, caisses enregistreuses, onduleurs, terminaux de paiement, scanners et modem
5ème chambre 2ème section
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25 avril 2024
De sorte qu'il ne saurait être prétendu que l'association a défini seule les caractéristiques du matériel choisi, qui devait se connecter sur le modem mis à disposition par le prestataire, et se raccorder
6ème chambre
DCA_20VE01720_20240625
25 juin 2024
Mantes-la-Ville, de Me Ben Halima substituant Me Launey pour la société Oteis venant aux droits de la société Ginger Sechaud Bossuyt, de Me Petit, succédant à Me Lacaze, pour la société Qualiconsult, et de Me Mokadem
9ème Chambre
DCA_24PA02817_20250124
24 janvier 2025
ailleurs, si la société invoque des avis rendus par le conseil national de la consommation en 2006 et 2007 faisant état de la possibilité de distinguer le prix de l'abonnement de celui de la location du modem
8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020869375
15 juin 2009
A se serait publiquement et abusivement prévalu, après la constitution des listes électorales, de l'appartenance au MoDem de l'une de ses colistières, ce grief, distinct des autres griefs relatifs au déroulement
3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021242830
11 août 2009
porté atteinte à la sincérité du scrutin en favorisant son adversaire pendant la campagne électorale ; Considérant, en deuxième lieu, que les circonstances que certains membres du Mouvement Démocrate (Modem
Pôle 5 - Chambre 8
696768e7cdc6046d473e1379
13 janvier 2026
La société Next Technologies Innovations axe son prévisionnel d'activité et partant ses perspectives de redressement sur le fait que son modem WirelessScore Basic destiné à fournir de l'internet 3G,4G,
1ère Chambre civile
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11 avril 2023
conducteur, - BLIS ' Surveillance des angles morts avec alerte de véhicule en approche, - Caméra de recul, - Eclairage intelligent avec feux de jour et feux arrière à LED, - FordPass Connect (modem
6253cac7bd3db21cbdd8c0ad
28 mai 2008
janvier 2006 salaire brut : 3 194, 31 €. 4) Gestion des moyens humains Bien que vous ayez procédé à l'achat d'un serveur, de PC, d'un logiciel de gestion de formation dans la version réseau, de modems
9e Chambre B
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15 décembre 2010
[S] un ordinateur portable afin de lui permettre d'exercer son activité ; Le seul fait de transmettre par modem, de son domicile précise M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO01160
16 novembre 2010
MCM précise spécifiquement au point 1-4 que les services d'assistance technique objet du contrat ne s'appliquent qu'aux clients de MCM connectés à Internet seulement par le téléphone ou au moyen d'un modem
1ère chambre
DTA_2200943_20240926
26 septembre 2024
Plusieurs autres anomalies tenant à des problèmes de remontées de données par téléphone, caisse ou modem sont constatées et ne sont pas contredites sérieusement par la Sarl.
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