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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
5fdadd7b48be21704d4841dc
15 mai 2019
) INTIMÉE SNC LE VAUGIRARD [Adresse 2] [Localité 3] représentée par AD HOC AVOCATS AARPI, agissant par Me Tiziana TUMINELLI, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Layla HAMERY-MOQADDEM
1ère Chambre
DTA_2002633_20221117
17 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 27 décembre 2020 et le 5 août 2022, Mme D C, représentée par Me Laffourcade Mokkadem, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Tribunal Administratif de MELUN
DTA_2503039_20250415
15 avril 2025
justifier, et qu'à titre subsidiaire il demande à ce que les frais irrépétibles demandés par le SDIS ne soient pas mis à sa charge car il ne fait que valoir ses droits, - et les observations de Me El Mouden
3ème Chambre
DCA_22VE01066_20250306
6 mars 2025
Elle estime ainsi que les élèves Boina Hadji, Moradel, Darwich, Machhouri doivent être exclus de la reconstitution de recettes au titre de l'année 2015, et qu'il en va de même au titre de l'année 2016,
DCA_22VE01067_20250306
Cour d'Appel
6253c92cbd3db21cbdd877b9
21 septembre 2005
que le tribunal compétent pour statuer sur la demande dirigée contre elle serait, par une clause attributive de compétence convenue avec la société à responsabilité limitée Merrheim, le tribunal de Modène
Reconduite à la frontière
DTA_2407476_20241104
4 novembre 2024
A l'occasion de son audition il a reconnu avoir acheté ces documents à un syrien à Modène (Italie).
4 ème Chambre civile
678037909c3ba90f51dc64bd
7 janvier 2025
[Adresse 4] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Seyf-eddine MOKEDDEM, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE JUGEMENT : contradictoire et en premier ressort, Prononcé par mise
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2973599-3274999
17 décembre 2009
Pencheva-Malinowski (+ 33 (0)3 88 41 35 70) Céline Menu-Lange (+ 33 (0)3 90 21 58 77) Frédéric Dolt (+ 33 (0)3 90 21 53 39) [1] Gemäß Artikel 43 der Konvention kann jede Partei innerhalb von drei Monaten
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0705DEC003837411
5 juillet 2018
28/02/1955 Frattaminore(Na) 28445/13 17/01/2013 Luisa VERDEROSA 01/02/1939 Torre del Greco (Na) Tiziana LOFFREDO 10/10/1976 Modène
Chambre 2
DTA_2501898_20251107
7 novembre 2025
A... soutient que la première année de master qu’il a suivie à l’université de Modène en Italie au titre de l’année universitaire 2023/2024, ainsi que le mastère spécialisé qu’il a suivi au sein de l’université
DTA_2501944_20251107
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2518412_20250721
21 juillet 2025
D G E représenté par Me Mouden, demande au juge des référés, statuant par application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution des décisions des 22 et 28
Référé mardi salle 3
69d97a86cdc6046d47d1eb04
8 juillet 2025
social est [Adresse 15] -RCS B 815 376 876 Partie défenderesse : non comparante 21) SAS LILLENIUM EUROPE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 832 160 998 Partie défenderesse : assistée de Me MOKADEM
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1991:0301DEC001339987
1 mars 1991
oder eines gegen die guten Sitten verstossenden Verhaltens beschuldigt, das geeignet ist, ihn in der öffentlichen Meinung verächtlich zu machen oder herabzusetzen, ist mit Freiheitsstrafe bis zu sechs Monaten
Chambre 2 A
627f48ce551627057d32df38
13 mai 2022
plaidant : Me Nicolas MOHASSEN, avocat à Paris COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mars 2022, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK,
6ème chambre
DTA_2112226_20230309
9 mars 2023
B suit un traitement médicamenteux composé de psychotropes (EFFEXOR) et de médicaments contre les troubles du sommeil et tranquillisants (MOGADON, THERALENE, TRANXENE), et bénéficie d'un suivi très régulier
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:0420JUD003794702
20 avril 2010
Goletto, avocats à Modène. Les détails concernant les requérants et les dates d'introduction des requêtes figurent dans le tableau ci-dessous. 3.
ECLI:CE:ECHR:2007:0717JUD002269704
17 juillet 2007
La requérante est née en 1938 et réside à Modène. A. La procédure de faillite 5.
Juge des référés
ORCA_25TL01633_20260504
4 mai 2026
C..., tous deux de nationalité marocaine, nés respectivement le 18 mai 1989 à Maarif (Maroc) et le 25 mai 1985 à Sidi Mouden (Maroc), sont entrés en France en 2022 sous couvert d’un visa de court séjour
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