Kléber 94130 NOGENT-SUR-MARNE Monsieur [H] [M] né le 14 février 1980 à Paris (75), de nationalité française, demeurant au lieudit Les Cornus 89116 PRECY SUR VRIN Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL

HAZMAT CONSULTING agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 12] [Localité 8] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 3] Immatriculée au rcs de Nanterre sous le numéro 562 076 117 Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL

immeuble du SDC [Adresse 8], RCS Le Mans n°775652126, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 7] [Localité 10] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL

Copies exécutoires REPUBLIQUE FRANCAISE délivrées le : AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 8 ARRET DU 13 AVRIL 2023 (n° , 7 pages) Numéro d'inscription au répertoire

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 8 ARRÊT DU 16 JANVIER 2024 (n° / 2024, 7 pages) Numéro

toque : J 044, plaidant pour la SELARL REDLINK, et substituant Me Frédéric FOURNIER, INTIME Madame [R] [S] [D] [L] demeurant : [Adresse 2] représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU ET PELIT-JUMEL

la Cour : Jugement du 19 Décembre 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F15/09164 APPELANTE Madame [G] [U] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL

-Tribunal de Grande Instance d'AUXERRE - RG n° 08/00075 APPELANTE SELAS [N] CARBONI, en la personne de Maître [C] [N], ayant son siège [Adresse 2] [Localité 5] représentée par la SCP PETIT

Instance de PARIS - RG n° 05/36570 APPELANT Monsieur [K] [W] né le [Date naissance 3] 1952 à [Localité 12] (TUNISIE) [Adresse 2] [Localité 7] représenté par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU et PELIT

Plusieurs entités de Sogal sont regroupées sur la zone d'activités de La Jumellière (49120), dont la société Sofaco.

société de droit portugais [Adresse 2] [Localité 3] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Belgin PELIT-JUMEL

siège Société ART INVESTMENT GROUP LTD demeurant [Adresse 7] [Adresse 8] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentés par Me Belgin PELIT-JUMEL

D1226 SA PACIFICA agissant en la personne de ses représentants légaux dont le siège social est [Adresse 3] Monsieur [X] [W] demeurant [Adresse 5] représentés par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU-PELIT

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 17 AVRIL 2026 (n° 2026/ , 14 pages) Numéro

comme un ensemble immobilier morcelé et surdensifié, qui avait fait l'objet d'une réhabilitation au coup par coup de chaque copropriétaire sans traitement d'ensemble du clos-couvert et des réseaux.

cour : jugement du 12 décembre 2022 -conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS - RG n° 21/02559 APPELANT Monsieur [M] [O] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Belgin PELIT-JUMEL

général : 09/ 02600 Jugement Conseil de Prud'hommes de SAUMUR, du 06 Novembre 2009, enregistrée sous le no 08/ 00110 ARRÊT DU 03 Mai 2012 APPELANT : Monsieur Cédric X... ... 49160 LONGUE JUMELLES

La SCI Scrapi s'est portée acquéreur du bien immobilier ' Le petit paradis' sis à Escragnolles.

ALBERT STOOPS elle-même prise en la personne de son représentant légal et dont dont le siège est sis 46 Boulevard JEAN JAURES 92100 BOULOGNE BILLANCOURT Représenté par : la SCP GRAPPOTTE BENETREAU et PELIT