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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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317 résultats pour « Patricia PLATEAU-MOTTE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE 6

—

Aubervilliers Parcelle AS 111 dans sa totalité (entre avenue Jean-Jaurès et rue de la Motte).

Article 8

—

ouvré précédant cette date ; b) De la dotation de financement des missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation fixée en application du 3° du I de l'article R. 162-34-9 du code de la sécurité sociale, ainsi que du montant du forfait plateaux

Article Annexe 1

—

PAB203 PAB400-Massif central, PAB400 PAB501-Premier plateau du Jura. PAS501 PAB502-Haut Jura basse altitude. PAB502 PAB503-Haut Jura haute altitude. PAB503 PAB504-Entre Jura et Savoie.

Article 71

—

l'activité du salarié doit correspondre à une des fonctions suivantes (les fonctions ci-dessous peuvent être déclinées au féminin) : Image Son Plateaux

LEGIARTI000025546975

—

Draguignan, Entrecasteaux, Esparron, Fayence, Figanières, Flassans-sur-Issole, Flayosc, Fréjus, Garde (La), Garde-Freinet (La), Gassin, Gonfaron, Grimaud, Hyères, Lavandou (Le), Lorgues, Luc (Le), Martre (La), Môle (La), Montauroux, Montferrat, Montmeyan, Motte

Article Annexe

—

détenteur du titre Le secteur d'activité concerné est celui des opérateurs de voyages (*) qui prennent en charge : -la production, la distribution de prestations et de produits touristiques : entreprises telles que agences de voyage, transporteurs, plateaux

Article 1

—

Fédération française de tir : arbalète, armes anciennes, carabine, pistolet, plateau, silhouettes métalliques, tir en appui sur trépied (bench rest), tir sportif de vitesse. Fédération française de tir à l'arc : tir à l'arc.

Article ANNEXE 12

—

Dreux-Sainte-Gemme-Moronval (département d'Eure-et-Loir): plateau Est : Chamards, Croix-Tiénac, Lièvre-d'Or, Le Moulec, Haricot, Feilleuses - limite de la parcelle section AO n° 93 (collège de Comteville inclus) jusqu'à la limite d'emprise de la

Article Annexe II - II. Maquette 5

—

-1 stage accompli soit : Critères d'agrément des stages de niveau II dans la spécialité : -la présence de lits d'hospitalisation traditionnels ou hôpital de jour dédiés à la dermatologie (y compris structures mutualisées) Optionnel (recommandé) : Plateau

Article L411-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 19 > 24

Code de l'environnement

interdictions prises en application du I de l'article L. 411-1 ; 3° La partie du territoire sur laquelle elles s'appliquent, qui peut comprendre le domaine public maritime, les eaux intérieures la mer territoriale, la zone économique exclusive et le plateau

Article L123-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 94

Code de l'environnement

participation du public par voie électronique selon les modalités prévues à l'article L. 123-19 ou de la procédure prévue à l'article L. 181-10-1 ; - des projets d'îles artificielles, d'installations, d'ouvrages et d'installations connexes sur le plateau

LEGIARTI000021949103

—

Guebwiller 68112 Illzach 68154 Saint-Louis 68297 Rhône (69) Brignais 69027 Bron 69029 Lyon (*) 69123 Oullins 69149 Villefranche-sur-Saône 69264 Rillieux-la-Pape 69286 Saône-et-Loire (71) Montceau-les-Mines 71306 Savoie (73) Motte-Servolex

LEGIARTI000032711150

—

Plateaux techniques de préparation des PSL 1. RUNGIS, site de Rungis 2. Plateau technique de qualification biologique du don 3. Sites fixes de collecte 1. AVICENNE, site d'Avicenne 7. (supprimé) 8.

LEGIARTI000026118115

—

Des situations pédagogiques multiples, intégrées à un travail de plateau, permettent d'appréhender la singularité des œuvres.

Article Annexe

—

Communauté de communes du plateau du Neubourg. Le plateau du Neubourg, terre de cultures. Département d'Eure-et-Loir Conseil départemental d'Eure-et-Loir.

Article 2

—

document mentionné à l'article R. 472-15 du code de l'urbanisme du code du tourisme ; - plan d'intervention et de secours : le document mentionné à l'article 39 du décret n° 2017-440 du 30 mars 2017 relatif à la sécurité des transports publics guidés ; -plateau

Article 55-10

—

L'employé chargé de la manoeuvre de l'appareil doit obligatoirement actionner chaque fois le plateau mobile dans un sens opposé au précédent et lancer la bille dans le sens inverse.

Article Annexe

—

Il (elle) met en place la salle petit déjeuner, dresse le buffet et prépare des plateaux de petit déjeuner en chambre à partir d'une commande préalable.

Article 46 quater-0 ZY ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 52

Code général des impôts, annexe III

cinématographique et audiovisuelle : a) Les dépenses liées à l'utilisation de studios de prises de vues, y compris la construction de décors, d'effets spéciaux de tournage, de costumes, de coiffures et maquillage, à savoir : les dépenses de location des plateaux

Article R515-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 63 > 76

Code de l'environnement

ressources mobilisables à l'échelle de la région ; d) Un inventaire des ressources minérales primaires d'origine marine utilisées dans la région et de leurs usages, précisant, le cas échéant, celles extraites des fonds du domaine public maritime, du plateau

Page 11 · 317 résultats

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