Pierre S..., demeurant ... (Nord), 2°/ M. Patrick F..., demeurant ... (Nord), 3°/ M. Olivier N..., demeurant 24, résidence Jean-Vart, entrée V, Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 4°/ M.

ARRÊT AU FOND DU 22 NOVEMBRE 2016 O.B N°2016/ Rôle N° 15/10854 [O] [Z] C/ [E] [D] [M] [A] SA CEGEC Grosse délivrée le : à :Me Andre

Jean- Pierre Z... ... M. André Z... ...

André XZ..., demeurant 82500 Garies, 29°/ M. Jean-Pierre XA..., demeurant ..., 30°/ M. YZ... Cure, demeurant ..., 31°/ M. Bernard XB..., demeurant 82110 Montagudet, 32°/ M. XQ...

représenté par Me Olivier Y... de la SCP Y... - PRADINES, (toque 74) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMES : Monsieur Joseph, O... A... [...] [...]

* Dans ses dernières conclusions, la SARL SMG ANDRE TURTSCHI demande à la cour : ' d'infirmer le jugement entrepris en ce qu'il a dit et jugé que la société SMG ANDRE TURTSCHI avait exécuté de

Olivier Monsieur X... Jean- Paul, le 12 Janvier 2007 contre Monsieur L... Olivier Madame N... Esther, le 12 Janvier 2007 contre Monsieur G... Lucien Madame G...

Vu le pourvoi sommaire et les mémoires complémentaires, enregistrés le 10 août 2009 et les 11 et 18 mars 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme André B, demeurant

André BE..., 47°/ de Mme Odette BE..., née Olivier, demeurant ensemble Pavillon 25, Ma Maison Tujac, 19100 Brive, 48°/ de M.

Olivier Gaubil, à M. Patrice Gaubil,à M. Yves Gaubil, à Mme Béatrice Perney, à M. Jean-Pierre Virilli, à Mme Marie Bernard, à M. Alain Cuomo, à M. Norbert Regnau, à M.

, Madame la Procureure de la République a été avisée de la déclaration de cessation des paiements et de la date d'audience, Monsieur [D] [P], dirigeant de l'entreprise, était représenté par Maître André

l'ANDRA n'en compte que 11, - 37 jours à 35 % du 4 juin au 10 juillet 2015 alors que l'ANDRA n'en compte que 36.

Laurent Fernand André ZJ..., 62 / M. Anastase XM... ZH..., 63 / Mme Jacqueline Chantal ZF..., 64 / M. Roger ZD..., 65 / M. Stéphane Antoine Simon Pierre ZC..., 66 / M.

2025J00924 SAS SH AGB N° RG: 2025L01909 DEBITEUR SAS SH AGB [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 982220436 - 2023 B 7099 Représentant légal : Stéphane CZARNOTA Président comparant en personne assisté de Me Olivier

Stéphane CZARNOTA comparant en personne assisté de Me Olivier CREN [Adresse 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en dernier ressort.

Genet-Braibant, avoué à la cour, et ayant pour conseil Maître Olivier Leroy, avocat au barreau de Troyes INTIMÉE : Madame Geneviève Y... ... 10120 Saint-André les Vergers (bénéficie d'une aide

juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de GRENOBLE en date du 06 novembre 2015 suivant déclaration d'appel reçue le 10 Novembre 2015 ENTRE : APPELANT (E) Monsieur André

ENTRE APPELANT : Monsieur Laurent X... ... 44117 ST ANDRE DES EAUX comparant ET : Monsieur Christophe X... ... 44117 ST ANDRE DES EAUX comparant Monsieur Alain Y... ... 44502

Sylva, prise en sa qualité d'administratrice de ses enfants mineurs, Félix, Jiteria, Thérèse, Andréa et André Y... Sylva, 2 / de M. Olivier Y... Sylva, 3 / de M. Mathéo Y...

André PIERRE, demeurant à Aussevielle (64230) ; - n° 93 581, présentée pour Mme Régine KEUCHGERIAN, demeurant 242, route Nationale, Saint-Louis à Marseille (13015) ; - n° 93 582, présentée pour M.