métalliques et de plaques translucides et ce faisant, passait au travers d'une plaque translucide faisant une chute de plus de 7 mètres ; que les premières constatations matérielles ont fait apparaître

de simples dénégations et à soutenir, finalement, qu'un doute pouvait exister quant aux conditions dans lesquelles Abilio Y... était intervenu le 8 décembre 1999 sur le toit d'un hangar composé de plaques

se situent jusqu'à 12 cm plus haut que les planchers du bâtiment ancien, et indiquent que malgré les mesures imposées par les intervenants pour compenser cet écart, les planchers de l'extension ne seront

Lionel Z..., demeurant : 70290 Plancher-Bas, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

se situe exclusivement à la date de connaissance du vice caché et non à la date de son origine ; alors, d'autre part, que la cour d'appel n'a pas précisé en quoi les dilatations de l'enduit et des plaques

devenue la société anonyme Quille (société Quille), de la réalisation d'un parc de loisirs ; que l'exécution des ossatures métalliques des verrières a été confiée à des sous-traitants, qui ont acheté des plaques

n'ont pas été indemnisés par le capital majoré qu'il a perçu ; qu'au cas présent, la société Gascogne papier exposait que la victime était à la retraite depuis près de vingt ans lors de l'apparition de plaques

des objets et véhicules signalés (FOVeS), le procès-verbal ne permettait pas de s'assurer que les agents à l'origine du signalement étaient habilités à consulter le système de lecture automatique des plaques

Y... de ses agresseurs sur la planche photographique qui lui a été présentée, son caractère probant est inexistant en ce qu'on lui présente « une planche photo sur laquelle il y a quatre individus susceptibles

société Multi services ayant procédé au montage de cet équipement ; que l'enquête de police, les constatations de l'inspection du travail et le rapport de l'Apave ayant fait apparaître que certaines planches

que selon l'avis d'Aérospatiale en date du 28 novembre 1996 et de la DGA en date du 16 février 1999, postérieurs à l'importation, l'appareil litigieux était une Gazelle militaire portant une fausse plaque

la cour d'appel a dénaturé le jugement rendu par ce tribunal le 10 février 1994 ; 2 ) que ne bénéficie pas d'un droit de suite le créancier nanti qui s'abstient d'apposer sur le matériel nanti la plaque

Frédérique, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 26 février 1992, qui : pour recel de vol et usage de fausses plaques d'immatriculation ou inscriptions a

du texte susvisé ; "alors que, les agissements frauduleux étant soupçonnés à l'encontre exclusivement de la société Le Grand Domaine et ne portaient que sur l'exploitation de la discothèque "Les Planches

peut forcer l'autre à l'exécution de la convention lorsqu'elle est possible et que les époux [F] faisaient valoir que selon les plans annexés au permis de construire auxquels renvoyait le contrat, le plancher

en demande et reproduit en annexe : Attendu que Mme X... a émis les 28,29 avril, 12 et 15 mai 1995 neuf chèques au bénéfice de la société Forges Thermal en contrepartie de la remise de jetons et plaques

avoir contrôlé les greniers de l'habitation, alors que ceux-ci étaient accessibles par des trappes vissées, et qu'un diagnostic ultérieur a révélé la présence d'amiante sur des revêtements durs de plaques

tombé après avoir été déséquilibré; que, d'après l'enquête de police judiciaire, la victime aurait enlevé son harnais de sécurité et ne l'aurait pas remis lors de la reprise du travail; que le plancher

relative à des pratiques mises en oeuvre dans le secteur des planches à voile

"aux motifs que : "le 15 décembre 1994, un agent de police municipale, constatait sur le terrain appartenant au prévenu, l'installation d'une caravane dépourvue de roues, et qu'une construction en planches