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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
615e0e36c25a97f0381f5372
9 décembre 2014
9 décembre 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
615e0e53c25a97f0381f54f7
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
615e0e74c25a97f0381f56b7
9 septembre 2014
9 septembre 2014
de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI
Source officielle1re Chambre A
61609a5d54c6ec55cf710231
11 mars 2014
11 mars 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
616301534c6681071edf67f7
26 juin 2012
26 juin 2012
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
616243c71217cad6c01649db
18 février 2014
18 février 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
616243c81217cad6c01649ed
25 mars 2014
25 mars 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91a9c
17 septembre 2014
17 septembre 2014
Alain Y... restera consignée entre les mains de la SCP Poggi Gondouin, notaires à Bastia, - enjoint à Mme Shu X... de produire ses relevés de carrière en France métropolitaine et en Nouvelle Calédonie
Source officielle4ème Chambre
DTA_2301638_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 avril 2023, Mme C B épouse A, représenté par Me Poggio-Bouquié, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officiellesoc
61372148cd580146773f2821
21 mars 1990
21 mars 1990
POGLIO, mandataire syndicat CGC, 4°) J. MELONI, mandataire syndicat CFDT, 5°) M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203993_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Combot rapporteur public ; - et les observations de Me Poggio, pour la commune d'Eze. Vu la procédure suivante : 1.
Source officiellecomm
Donne défautc/M. De C
6137213acd580146773f209a
3 juillet 1990
3 juillet 1990
Jean, Laurent A..., demeurant hameau de Poggio à Barbaggio (Corse), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1987 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile), au profit de : 1°) M. de C...
Source officielle1re Chambre A
603709482b0ea4a3eafa226d
23 juin 2015
23 juin 2015
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
60373bcc5659011796ac3ea1
19 mai 2015
19 mai 2015
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
61625589bfc8340a0e74b843
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
61625c8bd64a6b1f51487666
15 avril 2014
15 avril 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
616274027705f25f43643fd5
7 janvier 2014
7 janvier 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
61627771a2bc6369e8386cf7
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
61627779a2bc6369e8386da3
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
Source officielle1re Chambre A
6162823c7a007b88ee156725
21 janvier 2014
21 janvier 2014
Greffier lors des débats : Mademoiselle Patricia POGGI.
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