LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS BERNARD FRERES, concessionnaire Renault, dont le siège social est

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Carmet, les conclusions de M.

Richard de la Tour, premier avocat général, M. Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

C/ Richard Z... ...

: PRÉSIDENT DE CHAMBRE Renaud E... : CONSEILLER Muriel J...

LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Francine SEGONDAT, Président, Madame Marie-Hélène L'HÉNORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, GREFFIER : Monsieur Philippe RENAULT

Richard, C...

, (de) discuter avec les syndicats Renault.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 08 FEVRIER 2013 N° 2013/ 74 Rôle N° 11/12706 [D] [F] C/ EARL RICARD FRERES

Sur le rapport de Mme Lerbret-Féréol, conseillère référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la [4], de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de Mme [O], après

A... et F... tentaient de déplacer un camion de marque Renault en levant les stabilisateurs hydrauliques pour dégager l'avion, Henri M... est venu à sa rencontre pour le menacer en ces termes : " (...)

Gérard XF..., Jean-Marie Q..., Robert Z..., Marceau N..., Mohammed B..., Michel D..., Richard XV...

Arrêt n° du 11/05/2022 N° RG 21/01441 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-FBCF CRW / LS Formule exécutoire le : à : Me Frédérique GIBAUD SCP DELVINCOURT - CAULIER-RICHARD - CASTELLO

N° RG 23/03409 - N° Portalis DBXS-W-B7H-H6C7 N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 13/11/2025 à : - Me Jean-Renaud EUDES, - Maître Guillaume BLANC de la SELARL FAYOL AVOCATS TRIBUNAL

COUR D'APPEL DE [Localité 5] Première Présidence - Taxes RG 24/00002 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HMPQ ORDONNANCE Nous, Marie-France BAY RENAUD, première présidente de la Cour d'Appel de

La SCI RENAULT 2000 réclame 148.062,14 euros.

leurs seules allégations, les requérants ne justifient pas que la fraction de la distance parcourue pour leur besoins professionnels excéderait la quote-part retenue par le service et, si le véhicule Renault

Le 7 juillet 2017, conformément au protocole établi avec la société Renault, la société CAT a déclaré le sinistre auprès des assureurs de la société Renault.

Code affaire : Provision (REFERE) L'an deux mille vingt-cinq, le 1 er juillet, A été rendue l'ordonnance suivante après débats du 17 juin 2025 à l'audience des référés où siégeait Monsieur Christian REYNAUD

[Adresse 3] [Localité 1] Assigné dans les conditions de l'article 659 du code de procédure civile, le 29/08/19 DEBATS : A l'audience publique du 26 Avril 2022 devant Mme Françoise LEROY-RICHARD