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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2500214_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l’environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais « Aldébaran », « Rigel
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500215_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l’environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais « Aldébaran », « Rigel
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500224_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l’environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais « Aldébaran », « Rigel
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300210_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
reconstituées à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais Aldébaran, Rigel
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21LY00897_20230531
31 mai 2023
31 mai 2023
B comprend 508 hectares de forêts et friches boisées et 58 hectares de prairies et cultures, répartis entre les communes de Riel-les-Eaux, de Bissey-la-Côte, de Montigny-sur-Aube et de Thoires.
Source officielleCour d'Appel
6253c8fbbd3db21cbdd86e35
27 avril 2004
27 avril 2004
de rupture, il n'en demeure pas moins que celle-ci aurait su que son contrat tait Ë dur e d termin e et qu'il allait etre rompu au 20 octobre 2002 ; Que ce n'est donc qu'en raison de l'erreur mat rielle
Source officielleCour d'Appel
6253c94dbd3db21cbdd87e23
7 mars 2006
7 mars 2006
par les AIP, les époux ont renoncé au bénéfice de l'article L 781-1 du Code du travail, les deux statuts ne pouvant se cumuler; - dire en conséquence le conseil de prud'hommes de Nanterre maté- riellement
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1989:0414DEC001362688
14 avril 1989
14 avril 1989
Application No. 13626/88 by Gerd-Arnold RIESLE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-120348
6 mai 2013
6 mai 2013
clear:both } .s9296A950 { margin-top:36pt; margin-bottom:12pt; text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } FIRST SECTION Application no. 2309/10 Marie RINGLER
Source officielleChambre 1-9
696a9f22cdc6046d47929cd8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Sylvie RUEDA-SAMAT de la SELARL RINGLE
Source officielleChambre 1-9
6789fa570c7dc206c9eb7f49
16 janvier 2025
16 janvier 2025
2024 à personne habilitée [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Sylvie RUEDA-SAMAT de la SELARL RINGLE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500277_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l’environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais « Aldébaran », « Rigel
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500429_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l’environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais « Aldébaran », « Rigel
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500439_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l’environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais « Aldébaran », « Rigel
Source officiellesoc
613722e7cd58014677403053
18 juillet 1997
18 juillet 1997
.., 78°/ de la Société strasbourgeoise et lorraine de combustibles, dont le siège est ..., 79°/ de la société Prochimest, société anonyme, dont le siège est ..., 80°/ de la société Zavagno Riegel
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200176_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais " Aldébaran ", " Rigel
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200202_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais " Aldébaran ", " Rigel
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200204_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais " Aldébaran ", " Rigel
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200225_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais " Aldébaran ", " Rigel
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200233_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
à partir des données issues de la surveillance radiologique systématique de l'environnement réalisée depuis 1962, et de la surveillance particulière réalisée après chacun des essais " Aldébaran ", " Rigel
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