motifs, et manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a autorisé des visites et saisies domiciliaires à l'encontre de la société Milupa Nutricia dans les locaux qu'elle occupe 2-4-6 rue Joseph

officiers de police judiciaire assistés par le pharmacien inspecteur de la santé publique ont, le 25 septembre 1996, constaté la présence sur les rayons du magasin "Vie et Nature", exploité à Tourcoing par Joseph

.) ; Pierre E... et Josette J... témoignent : Pierre E... : "étaient présents, Bernard Y..., Bernard F..., Me B... de Saint-Etienne ; j'ai cru en leur affaire du fait qu'une avocate était présente ; "ils

Marie-Josette, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 6 novembre 2003, qui a déclaré irrecevable leur plainte contre Bernard A... du chef d'homicide

Turkey, The European Court of Human Rights, sitting as a Grand Chamber composed of:   Jean-Paul Costa, President ,   Nicolas Bratza,   Peer Lorenzen,   Josep Casadevall,   Giovanni

France, The European Court of Human Rights, sitting as a Grand Chamber composed of:   Nicolas Bratza, President ,   Jean-Paul Costa,   Christos Rozakis,   Françoise Tulkens,   Josep

Romania, The European Court of Human Rights (Third Section), sitting as a Chamber composed of:   Josep Casadevall, President,   Alvina Gyulumyan,   Ján Šikuta,   Dragoljub Popović,

Joseph, - Y... Jean-Christophe, - Z... Charles, - A...

ensuite récupérée, sans vraiment dire ce qu'il en avait fait, ni même ce qu'il voulait en faire ; qu'il n'a donné aucune précision, sur l'endroit exact où il a pris arme avant le tir, sur le point de savoir

J'ai personnellement contacté le docteur Joseph G..., médecin traitant à [...]  , qui suit régulièrement la patiente depuis plusieurs années.

This enables the weapon to be carried safely with a round chambered and ready for immediate use while preventing its being fired accidentally. 86.

allégations selon lesquelles les façonniers avaient tenté d'échapper à leur propre responsabilité en imputant aux donneurs d'ouvrage des pratiques draconiennes, qu'en effet certains de ceux-ci comme Joseph

social à Lorient - 97133 Saint-Barthélémy (pièce n° 7) et qu'il a déposé le 12 janvier 2000 une déclaration de modification mentionnant que la gérance était assumée, à compter du 8 décembre 1999 par Joseph

social à Lorient - 97133 Saint-Barthélémy (pièce n° 7) et qu'il a déposé le 12 janvier 2000 une déclaration de modification mentionnant que la gérance était assumée, à compter du 8 décembre 1999 par Joseph

II au Luxembourg (pièce 4-1) ; que le capital est de 1 250 000 francs Luxembourgeois (LUF) est réparti entre la "Barta Investment Holding SA " (1249) et Joseph M..., avocat demeurant à Trèves (Allemagne

J... à savoir la production de fausses factures pour pallier l'absence de financement extérieur ; qu'après avoir travaillé avec M.

J..., née le [...] à Saint-Joseph (La Réunion) qui prête serment (article 446 du code de procédure pénale) de dire toute la vérité rien que la vérité avant d'être entendu par la cour, - M.

gros oeuvre "; lors de sa première comparution devant le juge d'instruction , il a précisé qu'il avait été missionné par D... pour conduire les travaux des bâtiments H et I le 17 septembre 1997, que Joseph