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Codes de loi français

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353 résultats pour « Sebastien BOURGERIE »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article Annexe

—

. : : : : : : : : :------------------:---------------------: : Cour d'appel de Lyon : : : : : Belley : Tribunal de grande : : : instance de Belley : : : : : Bourg-en-Bresse : Tribunaux d'instance: : : de Bourg-en-Bresse :

Article ANNEXE 4

—

Bourges (département du Cher) : Bourges-Nord : Chancellerie, Gibjoncs, Turly, Barbottes Partie principale : - rue des Frères-Michelin jusqu'à l'avenue du Maréchal-Lyautey ; - avenue du Maréchal-Lyautey jusqu'à la limite Nord de la parcelle section

Article Annexe I

—

Cher Bourges. Corrèze Brive-Souillac. Corse-du-Sud Ajaccio - Campo-del-Oro, Figari - Sud-Corse. Haute-Corse Bastia - Poretta, Calvi - Sainte-Catherine. Côte-d'Or Dijon-Longvic. Côtes-d'Armor Lannion, Saint-Brieuc - Armor.

Article Annexe II

—

clairet R 170 merlot 13,00 Bordeaux rosé Rs 170 merlot 10,00 13,00 Côtes de Castillon R 189 merlot 13,50 Premières Côtes de Blaye R 189 merlot 13,50 Blaye R 194 merlot 11,00 14,00 Bordeaux Côtes de Francs R 189 merlot 10,50 13,50 Bourg

LEGIARTI000042967907

—

18000 BOURGES R 2020 ARMEE DE TERRE ECOLES MILITAIRES DE BOURGES 18000 BOURGES R 2020 ARMEE DE TERRE ECOLES MILITAIRES DE BOURGES - COMMANDEMENT DES CIEC 18000 BOURGES R 2020 ARMEE DE TERRE ECOLE DE L'AVIATION LEGERE DE L'ARMEE DE TERRE - LE LUC

LEGIARTI000024611128

—

- FERMETURES DE SERVICES DONNANT LIEU AU VERSEMENT DE LA PRIME DE RESTRUCTURATION OPÉRATION DE RESTRUCTURATION CONDITIONS DE VERSEMENT Fermeture de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Ain sise à Bourg-en-Bresse

Article ANNEXE I

—

: : : Clermont-Ferrand : Bourg-Lastic, Herment, : : : : Rochefort-Montagne, : : : : Saint-Amant-Tallende, : : :

Article 1

—

à partir du ressort territorial de la cour d'appel de Rouen ; -à compter du 6 juin 2016 à partir du ressort territorial de la cour d'appel d'Orléans ; -à compter du 6 juin 2016 à partir des ressorts territoriaux des tribunaux de grande instance de Bourges

Article 2

—

mauvis et draine, ainsi que celle du merle noir, ferme le 20 février dans les départements et les communes suivants : Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Ardèche (communes de Balazuc, Banne, Berrias-et-Casteljau, Bessas, Bidon, Bourg-Saint-Andéol

LEGIARTI000041981247

—

DE LA ROCHELLE-RE-AUNIS CH GRASSE CH GUERET CH HAUT BUGEY CH JACQUES COEUR DE BOURGES CH JEAN MARCEL DE BRIGNOLES CH LA CHATRE CH LA RISLE PONT-AUDEMER CH LA TOUR BLANCHE ISSOUDUN CH LAVAL CH LE MANS CH LES ESCARTONS A BRIANCON CH LEZIGNAN

Article 1

—

Samath ― AFRD) IV Peintre décorateur en matiérage 233v 3 ans Art et métier IV Maintenicien en aéronautique option porteur 253r 5 ans Ministère de la défense ― Ecole de formation des sous-officiers de l'armée de l'air (EFSOAA) ; Ecoles militaires de Bourges

LEGIARTI000022937876

—

EPE de Saint-Léger-du-Bourg Denis (Seine-Maritime). Mutation ou déplacement du directeur de l'établissement entre le 1er juin 2009 et le 31 décembre 2012. Centre d'action éducative de Rouen Lafosse (Seine-Maritime).

LEGIARTI000025671448

—

FRONSAC R 65 BORDEAUX (vins secs) B 72 BORDEAUX + dénomination Haut-Benauge (vins secs) B 58 CÔTES DE BORDEAUX + mention Blaye B 67 CÔTES DE BORDEAUX + mention Francs (vins secs) B 65 CÔTES DE BLAYE B 67 BOURG

LEGIARTI000025643730

—

DE CERTIFICATION DE CONFORMITÉ ENREGISTRÉES DEPUIS LE 30 AOÛT 2011 NUMÉRO NOM EXIGENCES DÉTENTEUR ADRESSE CARACTÉRISTIQUES ORGANISME CC/12/11 Coquelet entier et découpes, frais et surgelé Viande de volaille SAS SAVEL Saint-Sébastien

Article 2

—

1 Tribunal judiciaire d'Angoulême 1 Tribunal judiciaire de Bergerac 1 Tribunal de proximité de Cognac 1 Tribunal judiciaire de Libourne 1 Tribunal judiciaire de Périgueux 1 Tribunal de proximité de Sarlat-la-Canéda 1 Cour d'appel de Bourges

Article Annexe III

—

Loire depuis son entrée dans le département de la Loire jusqu'à Baugy et Bourg-le-Comte. DDE 42 DIREN Centre 1er décembre 2005 Loire bourguignonne. Loire de Vindecy et Avrilly à son entrée dans le département du Loiret.

Article 1

—

attestation de dispense de ces épreuves ; Attestation de réussite à la première série d'épreuves du brevet de technicien supérieur d'analyses biologiques ; Attestation de scolarité de laborantin de post-cure de la sécurité sociale (formation d'Evry-Petit-Bourg

Article Annexe

—

Champollion 5 5 Observatoire de la Côte d'Azur 5 5 Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes 5 5 Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques 4 4 Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de Bourges

Article 1

—

ANNECY-MEYTHET 1,070 % AURILLAC 0,100 % AUXERRE-BRANCHES 0,233 % AVIGNON-CAUMONT 1,061 % BASTIA-PORETTA 2,521 % BERGERAC-ROUMANIÈRE 0,284 % BESANÇON-LA VÈZE 0,106 % BÉZIERS-VIAS 1,195 % BORA BORA-MOTU MUTE (Polynésie française) 0,418 % BOURGES

Article 1

—

Sud (Toulon) 650 000 0 5 000 Le directeur de la plate-forme commissariat Sud Plate-forme commissariat Sud -Ouest (Bordeaux) 200 000 100 5 000 Le directeur de la plate-forme commissariat Sud-Ouest Groupement de soutien de la base de défense de Bourges

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