une agression sexuelle toute atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte, menace ou surprise.

Bashir, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 17 octobre 2003, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et mise

elle pour entretenir avec sa belle-fille, depuis son adolescence, des relations sexuelles selon un rituel qu'il avait initié ; qu'il avait en définitive conscience que s'il n'avait pas abusé de Y...,

, contre l'arrêt n° 1276 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 17 décembre 2003, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles

Hervé, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 14 septembre 2000, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et mise à

avec surprise sur la personne de Myriam Y... en procédant sur elle à des attouchements de nature sexuelle, notamment en léchant son clitoris ; "et aux motifs adoptés des premiers juges "...

Roger, contre l'arrêt de la cour d'assises de la CORREZE, du 4 février 1997, qui, pour viols aggravés et agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 10 ans de réclusion criminelle et a prononcé l'interdiction

épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 30 avril 1997, qui, dans l'information suivie contre Jacques B... du chef de harcèlement sexuel

728 et 731 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 9 juin 1999, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols aggravés, agressions et harcèlement sexuels

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2006, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec

X... fait grief à la décision attaquée (commission régionale d'invalidité de Gap, 23 mai 1991) d'avoir décidé qu'il ne présentait aucune séquelle indemnisable de l'accident du travail du 9 mars 1983, alors

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 12 décembre 2000, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 25 octobre 1994, qui, sous l'accusation de tentative de viol aggravé, en état de récidive légale, et pour délits connexes d'agressions sexuelles

FOUSSARD, avocats en la Cour ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 2001, qui, pour agressions sexuelles

sexuelles par personne abusant de l'autorité conférée par ses fonctions ; "aux motifs que s'il est incontestable que M.

[O] [Y], contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 23 octobre 2014, qui, pour exhibition sexuelle, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et mise

; "aux motifs que, X... avait réitéré sa demande avec insistance pour obtenir une fellation après un refus des relations sexuelles qui lui avait été opposé ; "s'il peut être considéré comme acquis

Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 2003, qui, pour agressions et atteintes sexuelles aggravées, agression sexuelle et corruption de mineur

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 24 septembre 2004, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis

; que cette question ayant trait à l'intromission d'un doigt dans le vagin de la victime, l'expression "pénétration sexuelle" à laquelle elle a recours peut signifier aussi bien "pénétration du sexe de