grand amateur d'art, ne se soit pas aperçue, si la remise avait eu lieu effectivement, que les tableaux de Van Gogh et Renoir étaient des faux, surtout s'agissant du célèbre tableau "Le Moulin de la Galette

Y... et sa famille ont acquis les actions de la société Galvan.

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Lucien X... de sa demande tendant à obtenir l'attribution préférentielle de l'exploitation agricole sis à Galez

La société Galien Management et M.

DÉFENDERESSE Madame [G] [M] [P] épouse [B] née le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 5], demeurant [Adresse 3] Ayant pour avocat Me Catherine GALVEZ, avocat au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire :544

Galvez B..., aux dépens et aux frais d'exécution du présent arrêt ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Première chambre civile, et prononcé par M. le président en son audience publique du

A..., représentés par Me Galvez, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 18 novembre 2024 par lequel le maire de la commune du Vésinet a délivré un permis de construire à la société LOGIREP

attaqué (Toulouse, 21 novembre 2006), que la Société bordelaise de crédit industriel et commercial SBCIC (la banque) a consenti le 9 décembre 2003 une ouverture de crédit de 36 000 euros à la société Galvan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Rapidex Galva, dont le siège est

Laurent X..., demeurant ... à Le Bouscat (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1992 par la cour d'appel de Bordeaux (2ème chambre civile), au profit de la Banque Gallière, dont le siège

La société Prestia société Bretonne de galvanisation fournit un devis de galvanisation de 224 chassis tubulaires du 30 novembre 2017 portant la mention 'Risque de déformation Si commande, contacter

Galle-CERF-MRG promotion, sans établir en quoi l'activité de cartonnage avait vocation à être concurrencée par MRG ni, a fortiori, qu'une telle concurrence ait existé entre ces sociétés et ait été imputable

personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Justin BEREST, avocat au barreau de PARIS, toque : L0098 INTIMEE SAS HOPITAL PRIVE CLAUDE GALIEN

: SCI FLAU Prise en la personne de son représentant légal 103, Lotissement MORACCHINI Lieudit TRAVO 20240 VENTISERI assistée de Me Nathalie SABIANI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Xavier SKOWRON-GALVEZ

procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 13 octobre 2021 et le 12 août 2022, la société à responsabilité limitée (SLU) de droit espagnol Eurofirms ETT, représentée par Me Xavier Skowron-Galvez

(SC GALEC), société anonyme, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

pourvoi principal formé par la société Union Rouennaise de Manutention : Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, qu'une cargaison de caisses de champagne à destination de la Pointe des Galets

relatif à un plot d'assemblage pour profilé d'aluminiun, comportant trois revendications, l'autre déposé le 24 mars 1987 sous le n° 87 04 118, publié le 27 novembre 1992, portant sur un montage de galets