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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

6a0ff216cdc6046d47895283

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 21 MAI 2026 1ère prolongation Nous, Delphine CHOJNACKI, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-234430

Admin. suprême

21 mai 2024

21 mai 2024

Bulgaria 10/06/2022 Ivan Stoykov STANOEV 1961 Sofia Bulgarian Rumyana Trayanova ANGELOVA 1946 Sofia Bulgarian Emiliya Kirilova BONEVA 1967 Sofia Bulgarian Asen Ignatov GEORGIEV 1964 Sofia Bulgarian Ignat

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

651d0332fe8d588318c1afc2

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

[B] est le fondateur du Groupe Sofia. Il était président du conseil de surveillance de la société financière Altantic Sofia (la société Sofia).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f5bd3db21cbdd86d0a

Appel

18 novembre 2004

18 novembre 2004

La société SORIM a relevé appel du jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c90fbd3db21cbdd871d5

Appel

18 novembre 2004

18 novembre 2004

La société SORIM a relevé appel du jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4fbd3db21cbdd8fb8d

Appel

24 septembre 2012

24 septembre 2012

Par conclusions reçues au greffe le 28 juin 2010, Sonia X... reprend l'instance.

Source officielle
CA

3e Chambre B

6031dfbd80b9e1b37c98acdb

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Le 14 mars 2016, la société Sorim a également formé un pourvoi en cassation.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0917JUD001554120

Admin. suprême

17 septembre 2024

17 septembre 2024

   Le traitement de la requérante à l’hôpital de Soria 9.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c997bd3db21cbdd88bd0

Appel

4 octobre 2006

4 octobre 2006

*************EXPOSE DU LITIGE Monsieur X... est entré au service de la société SORIT le 1er mars 1998 en qualité de peintre.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10550

Cassation

13 octobre 2021

13 octobre 2021

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Sodias aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Sodias

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007674541

Admin. suprême

18 novembre 1981

18 novembre 1981

LOUIS X..., GEORGES Y..., JEAN E..., JEAN-PIERRE A..., GABRIEL SORIA ET ROBERT D..., ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 17 JUILLET 1979 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

677d7d62b032d83cfd3e7431

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

proposés aux fournisseurs par la SOFIA pour faciliter leurs déclarations.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA02280_20260507

Admin. Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Dans ces conditions, la société SORIM ne peut prétendre à être indemnisée de la perte de chance de vendre son bien.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f1f

Appel

23 février 2018

23 février 2018

, - confirmer le jugement en ce qu'il a ordonné la suppression du raccordement de la récupération d'eaux pluviales de Mme Sonia B... sur la canalisation de leur fonds, condamner Mme Sonia B..., sous astreinte

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0115DEC000111503

Admin. suprême

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Le tribunal de la ville de Sofia suspendit la procédure et envoya le dossier au parquet de district de Sofia.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01205

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

et en dernier lieu pour la société Sorin Group France ; qu'elle a été licenciée le 17 mars 2005 pour motif économique ; Attendu que pour dire le licenciement fondé sur une cause réelle et sérieuse

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10966

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Tarik A..., directeur commercial au sein de la société SDS, filiale de la SAS Laboratoires pharmaceutiques Sodia.

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007631117

Admin. suprême

4 mars 1991

4 mars 1991

SOFIA, dont le siège est ..., représentée par son gérant en exercice ; la S.A.R.L.

Source officielle
CA

3e Chambre A

60360444363848695e3fc57e

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

La SARL Sorim relève à son tour appel le 18 avril 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be69

Appel

16 mai 2008

16 mai 2008

La société SONIA RYKIEL a assigné la société ALAIN MANOUKIAN devant le Tribunal de commerce de Paris aux fins de la voir condamner pour concurrence déloyale et parasitaire.

Source officielle

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SIREN 108169327GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

Fonds de commerce de vente principalement à distance et par voie électronique de produits d'éclairage et accessoires

15/10/2026

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Modifications et radiations RCS B

SORIANO ENTREPRISE

SIREN 848615555GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

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Dépôts des comptes

SORIANO

SIREN 897942488GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

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Immatriculations et autres annonces RCS A

Soria group

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11/10/2026

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Dépôts des comptes

SENSORIA SPA

SIREN 894267640GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT-DE-MARSAN

06/10/2026

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