la poursuite ne peut être initiée que par le ministère public, l'administrateur, le représentant des créanciers, des salariés ou le commissaire à l'exécution du plan, s'il est établi que la société Style

l'espèce, les concepteurs du tract peuvent légitimement revendiquer le bénéfice de la bonne foi, dès lors que l'objectif qu'ils se sont fixés de faire rire ou sourire le lecteur apparaît clairement, que le style

, les dessins et les couleurs utilisés sous la marque "Tartine et chocolat" étaient employés depuis longtemps et que Mme Y... n'avait pas inventé le concept dont elle assurait la promotion et que le style

Richard STELLA demeurant ... tendant à l'annulation d'une décision du 18 janvier 1985 portant refus d'autorisation de défrichement d'un bois, décision prise après avis de la section des travaux publics

, que par acte du 23 février 2000, la Société générale (la banque) s'est rendue caution du remboursement des sommes que la société Transports Beaucamp Bluet (la société) pourrait devoir aux sociétés Stela

X..., psychiatre était lié à la société Clinique Stella (la clinique) depuis 1977 par un contrat de carrière verbal ; qu'il l'a assignée, à la suite de la modification des conditions d'exercice de son

En conséquence, - CONDAMNER la société STELLA à lui payer : * 562,95 € au titre de l'indemnité légale de licenciement.

judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Marion COBOS, Greffier, DEMANDERESSE Société BABEL [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Alexandre DUVAL STALLA

MOTIFS DE LA DÉCISION I - Sur les demandes de la société Barber Style Sur le désistement partiel de la société Barber Style Il y a lieu de constater que la société Barber Style se désiste de sa demande

[F] [A] en qualité de juge commissaire de la procédure de STELLA 11 (SARL) - [Adresse 2]. Désignons M.

Article 2 : La demande présentée par la société Stella Maillot-Orée du Bois devant le tribunal administratif de Paris est rejetée.

'' ' La Sas'Résidence Stella [Localité 5] a interjeté appel du jugement par déclaration du 18 avril 2024. ' Les consorts'[R] se sont constitués intimés le 13 juin 2024.

licenciement du salarié dépourvu de cause réelle et sérieuse, l'arrêt s'est borné, au titre de sa motivation, à reproduire sur tous les points en litige, et à l'exception de quelques adaptations de style

TOULON JUGEMENT DU 20/01/2026 JUGEMENT D'OUVERTURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE APRES DECLARATION CESSATION DES PAIEMENTS Numéro de Procédure collective : [Immatriculation 1] La SARL [Q] ET STELLA

A... né le 8 septembre 2004 à BLOIS de Stella Z...

Par un courrier du 1er novembre 2022, la SCI Via Stella a formé opposition contre cet acte de poursuite, cette opposition ayant été expressément rejetée le 15 novembre 2022.

STELLA ONE C/ [F] [X], S.E.L.A.R.L. GLAJ, S.E.L.A.R.L.

STELLA MARIS [...] [...]