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DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2025:OR61366
27 novembre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : X 25-15.691 Demandeur(s) : Mme [C] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60400
26 mars 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : U 25-19.414 Demandeur(s) : M., [J] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60399
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : K 25-19.406 Demandeur(s) : M., [C] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60398
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : J 25-19.405 Demandeur(s) : M., [I] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60003
8 janvier 2026
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : P 25-17.339 Demandeur(s) : la société Flexper Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60274
12 mars 2026
[K] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Aximum Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 60274 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60354
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : U 25-19.483 Demandeur(s) : M., [X] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : l'association
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60755
25 juin 2026
[I] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Sparazur Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Ordonnance : 60755 ORDONNANCE
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60569
7 mai 2026
[C] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : l'association Défense de l'Animal Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 60569
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60689
11 juin 2026
[L] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Cofel industries Avocat(s) : la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol Ordonnance : 60689
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60699
[I] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Kisio services et consulting Ordonnance : 60699 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.
ECLI:FR:CCASS:2026:OR60788
[L] Avocat(s) : la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy Défendeur(s) : la société Ball beverage packaging France Ordonnance : 60788 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.
2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023762844
21 mars 2011
A, et de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de la commune d'Amiens et de la Communauté d'agglomération d'Amiens métropole, - les conclusions de M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100389
9 avril 2015
modifiée ; Vu l'avis émis le 3 avril 2014 par le conseil de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation qui a retenu la responsabilité professionnelle de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin
soc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00418
31 mars 2021
International, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du Collectif de défense inter-entreprises des salariés engagés des transports routiers de voyageurs, après débats en l'audience publique du
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90873
29 juin 2023
la société CAMCA assurances et autres, ayant la SCP Ohl et Vexliard pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société SAMCV Thelem assurances, ayant la SCP Thouvenin
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60111
13 février 2025
présidence __________ Odesi Pourvoi n° : E 20-15.747 Demandeur(s) : Mme [C] [D], venant aux droits de son père [E] [D], décédé le [Date décès 1] 2020, et autres Avocat(s) : la SCP Thouvenin
ECLI:FR:CCASS:2024:SO00978
2 octobre 2024
Sur le rapport de Mme Deltort, conseiller, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat des sociétés Deblangey BTP, Deblangey transports et Deblangey DTF, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez
4ème chambre
CETAT:CETATEXT000037996184
28 décembre 2018
, avocat de M.B..., renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, de mettre à la charge de l'EPIDE une somme de 3 500 euros à verser à la SCP Thouvenin-Coudray-Grévy ; D
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461868.20221212
12 décembre 2022
Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Cécile Raquin, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de M.
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