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27 572 résultats pour « Thoubenin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

é formée par euxc/Mme K

61372451cd58014677414846

Cassation

13 juillet 2004

13 juillet 2004

l'avis émis le 2 octobre 2003 par le conseil de l'Ordre des avocats au Conseils d'Etat et à la Cour de Cassation au sujet d'une action en responsabilité formée par eux contre Mme K... et la SCP K... et Thouvenin

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100328

Cassation

5 mai 2021

5 mai 2021

Sur le rapport de Mme Teiller, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M [B], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la SCP Thouvenin, Coudray et Grevy, et l

Source officielle
CC

cr

èces de la procédure, que saisi de réquisitions supplétivesc/Maurice Y

61372699cd58014677426e8e

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

PARIS, le quatre janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN et THOUVENIN

Source officielle
CC

cr

613726aacd5801467742782b

Cassation

25 janvier 2006

25 janvier 2006

mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle VUITTON, de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN et THOUVENIN

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. M

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01531

Cassation

17 septembre 2019

17 septembre 2019

chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; Sur le rapport de M. le conseiller PARLOS, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA, de la société civile professionnelle THOUVENIN

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025744438

Admin. suprême

24 avril 2012

24 avril 2012

88-976 du 13 octobre 1988 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Anissia Morel, Auditeur, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin

Source officielle
CC

civ2

61372116cd580146773f0e26

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, au nom de Mlle Corinne X

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e1cbfccdc6046d47894ce9

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

LEFT BANK INVESTMENTS [Adresse 1] [Localité 1] Représentées par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 et assistées de Me Xavier THOUVENIN

Source officielle
CC

cr

613726a1cd58014677427355

Cassation

20 mars 2007

20 mars 2007

Palais de Justice à PARIS, le vingt mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN et THOUVENIN

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91217

Cassation

23 novembre 2023

23 novembre 2023

SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [FT] [CP], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR91083

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

[X] [ES], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, M. [IC] [SB], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, M.

Source officielle
CE

6ème chambre

CETAT:CETATEXT000035317282

Admin. suprême

28 juillet 2017

28 juillet 2017

requête et un mémoire en réplique enregistrés les 2 août et 16 février 2016 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, Mme A...B...demande au Conseil d'Etat de condamner la SCP Masse-Dessen, Thouvenin

Source officielle
CE

3ème chambre

CETAT:CETATEXT000034823486

Admin. suprême

29 mai 2017

29 mai 2017

B...et à la SCP Potier de la Varde, Buk Lament, Robillot, avocat de la SCP Masse-dessen, Thouvenin, Coudray ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90373

Cassation

23 mars 2023

23 mars 2023

, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [J] [G], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90406

Cassation

16 avril 2026

16 avril 2026

, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, la fédération CGTR de la santé et de l'action sociale, ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [L]

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR88881

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [W] [D], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [B] [O], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR91201

Cassation

16 novembre 2023

16 novembre 2023

société Théo Défendeur : Mme [R] et autres Requête n° : 567/23 Ordonnance n° : 91201 du 16 novembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [W] [R] épouse [K], ayant la SARL Thouvenin

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00652

Cassation

17 mai 2023

17 mai 2023

[M], à payer la somme de 3 000 euros à la SCP Thouvenin, Coudray et Lévy aux lieu et place de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy. 2. Il y a lieu de la réparer.

Source officielle
CC

comm

6079d6749ba5988459c5b34d

Cassation

23 juin 1970

23 juin 1970

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, BOULLANGER ET THOUVENIN, VOULANT ACQUERIR UN IMMEUBLE AU REZ-DE-CHAUSSEE DUQUEL

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90158

Cassation

19 février 2026

19 février 2026

[C] [P], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, M.

Source officielle

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