CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
é formée par euxc/Mme K
61372451cd58014677414846
13 juillet 2004
l'avis émis le 2 octobre 2003 par le conseil de l'Ordre des avocats au Conseils d'Etat et à la Cour de Cassation au sujet d'une action en responsabilité formée par eux contre Mme K... et la SCP K... et Thouvenin
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100328
5 mai 2021
Sur le rapport de Mme Teiller, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M [B], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la SCP Thouvenin, Coudray et Grevy, et l
cr
èces de la procédure, que saisi de réquisitions supplétivesc/Maurice Y
61372699cd58014677426e8e
4 janvier 2006
PARIS, le quatre janvier deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller PONROY, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN et THOUVENIN
613726aacd5801467742782b
25 janvier 2006
mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGNON, les observations de la société civile professionnelle VUITTON, de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN et THOUVENIN
édure suiviec/M. M
ECLI:FR:CCASS:2019:CR01531
17 septembre 2019
chambre ; Greffier de chambre : Mme Lavaud ; Sur le rapport de M. le conseiller PARLOS, les observations de la société civile professionnelle BOUZIDI et BOUHANNA, de la société civile professionnelle THOUVENIN
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025744438
24 avril 2012
88-976 du 13 octobre 1988 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Anissia Morel, Auditeur, - les observations de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin
civ2
61372116cd580146773f0e26
8 novembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, au nom de Mlle Corinne X
Pôle 1 - Chambre 5
69e1cbfccdc6046d47894ce9
16 avril 2026
LEFT BANK INVESTMENTS [Adresse 1] [Localité 1] Représentées par Me Stéphane FERTIER de la SELARL JRF & TEYTAUD SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : L0075 et assistées de Me Xavier THOUVENIN
613726a1cd58014677427355
20 mars 2007
Palais de Justice à PARIS, le vingt mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller ANZANI, les observations de la société civile professionnelle MASSE-DESSEN et THOUVENIN
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91217
23 novembre 2023
SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [FT] [CP], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, M.
ECLI:FR:CCASS:2024:OR91083
28 novembre 2024
[X] [ES], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, M. [IC] [SB], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, M.
6ème chambre
CETAT:CETATEXT000035317282
28 juillet 2017
requête et un mémoire en réplique enregistrés les 2 août et 16 février 2016 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, Mme A...B...demande au Conseil d'Etat de condamner la SCP Masse-Dessen, Thouvenin
3ème chambre
CETAT:CETATEXT000034823486
29 mai 2017
B...et à la SCP Potier de la Varde, Buk Lament, Robillot, avocat de la SCP Masse-dessen, Thouvenin, Coudray ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90373
23 mars 2023
, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [J] [G], ayant la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, M.
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90406
, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, la fédération CGTR de la santé et de l'action sociale, ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [L]
ECLI:FR:CCASS:2026:OR88881
7 mai 2026
, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [W] [D], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, Mme [B] [O], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91201
16 novembre 2023
société Théo Défendeur : Mme [R] et autres Requête n° : 567/23 Ordonnance n° : 91201 du 16 novembre 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [W] [R] épouse [K], ayant la SARL Thouvenin
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00652
17 mai 2023
[M], à payer la somme de 3 000 euros à la SCP Thouvenin, Coudray et Lévy aux lieu et place de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy. 2. Il y a lieu de la réparer.
comm
6079d6749ba5988459c5b34d
23 juin 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1134 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, BOULLANGER ET THOUVENIN, VOULANT ACQUERIR UN IMMEUBLE AU REZ-DE-CHAUSSEE DUQUEL
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90158
19 février 2026
[C] [P], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation, M.
Page 1 sur 1379
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.