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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE CIVILE
68e74520b214cd5a53bde52a
8 octobre 2025
8 octobre 2025
nationalité française domicilié : [Adresse 4] [Localité 6] Monsieur [G] [Y] né le 25 mai 1960 à [Localité 13] de nationalité française domicilié : [Adresse 8] [Localité 10] représentés par Me Hélène
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69acf9b2cdc6046d47e756b7
8 janvier 2025
8 janvier 2025
d'observation pour une durée de 6 mois conformément à l'article L. 621-3 du Code de Commerce, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Joan ALLEN avocate, substitutant Me Hélène
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69be7b3acdc6046d476e824f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
CODE DE COMMERCE, ATTENDU QUE LA SOCIETE TRAD IN FAMILY (SAS) [Adresse 2] EST INCRITE AU REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES DE RODEZ SOUS LE NUMERO 921 134 391, ATTENDU QUE MME [H] [P] ET MME [D] HELENE
Source officielle5ème chambre 2ème section
662bf13de266e89ef1189c78
25 avril 2024
25 avril 2024
représentée par Me Hélène LE VOURC’H, avocat au barreau de PARIS, avocat , vestiaire #J0064 et ayant pour avocat plaidant Maître Xavier VINCENT , avocat au Barreau de Lyon Décision rendue le 25 avril
Source officielle3e chambre civile
6780badcf25437b69df75b0e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
293 168 du registre du commerce et des sociétés de Mâcon, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés au siège social situé [Adresse 7] [Localité 22] Représentant : Me Vincent
Source officielleService des référés
65aec10254a01215df7795a9
8 janvier 2024
8 janvier 2024
du Tribunal, Assistée de Pascale GARAVEL, Greffier, DEMANDERESSES La Société NEFRY ESTABLISHMENT [Adresse 7] [Localité 5] Madame [L] [W] épouse [R] [Adresse 2] [Localité 4] représentées par Me Vincent
Source officiellesoc
61372238cd580146773fb330
13 octobre 1994
13 octobre 1994
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Régine X..., épouse Y..., demeurant à Vouvray, Châtillon-en-Michaille (Ain), 2 / Mme Hélène
Source officiellesoc
613721d4cd580146773f7d90
14 janvier 1993
14 janvier 1993
Angel B..., demeurant ..., àagny (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 6 décembre 1990 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre section B), au profit : 18) de Mme Hélène Z..., demeurant
Source officielleciv1
613722e7cd58014677402fce
18 novembre 1997
18 novembre 1997
Alain Y..., demeurant ..., 6°/ de Mme Hélène Y..., épouse Z..., demeurant à Stavanger 4000 (Norvège), Lindermann-Bulls Vei 11, et actuellement Nugards V 24, 4044 Hafrsfjord (Norvège), 7°/ de l'association
Source officielleciv1
613723e6cd5801467740fa42
11 juin 2002
11 juin 2002
Claude X..., demeurant ..., 5 / de Mme Monique B..., épouse X..., demeurant ..., 6 / de Mme Hélène Y..., épouse A..., demeurant ..., 7 / de la société Azur assurances IARD, venant aux droits de
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201979
15 décembre 2011
15 décembre 2011
sont difficiles -courant rémanent fort par exemple après les périodes de crue hivernale - et dérive de branche et de troncs d'arbres entraînés par le flot, il y a un risque que ces corps flottants viennent
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c3b
26 janvier 2006
26 janvier 2006
.- Mademoiselle Hélène, Estelle X... demeurant... 75012 PARIS, représentée par Maître Lionel MELUN, avoué à la Cour, assistée de Maître Laurent CHAPOT, avocat au barreau de PARIS, toque : P165.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cbb
21 novembre 2014
21 novembre 2014
Sa nièce, Hélène Y..., domiciliée à Villeurbanne avait fait cette demande alors que sa tante était venue rendre visite à des membres de la famille.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024585660
19 septembre 2011
19 septembre 2011
Vincent Daumas, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de la société La Locomotive et de Me Marie-Hélène , - les conclusions de M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
642e75c18b510604f5bc1dd6
5 avril 2023
5 avril 2023
19797 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGXXD Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Septembre 2022 du Tribunal de Commerce de MEAUX - RG n° 2021004512 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Hélène
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6690c7580d808eb34e45565c
11 juillet 2024
11 juillet 2024
/07300 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJJE3 Décision déférée à la Cour : Jugement du 06 Mars 2024 du Tribunal de Commerce de PARIS - RG n° 2020026590 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Hélène
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008218420
10 juillet 2006
10 juillet 2006
Jean-Claude A, demeurant ..., Mme Hélène A, épouse C, demeurant ..., agissant en qualité d'héritiers de M.
Source officielleciv2
613723d6cd5801467740ecff
24 janvier 2002
24 janvier 2002
Alain Yves XE..., 46 / Mme Annie Hélène XW..., 47 / M. Christophe I..., 48 / Mme Lina Alice ZA..., 49 / Mme Eloïse XP... YI..., 50 / M.
Source officielleChambre 1-5
63d37964d1bc2605de4b45ab
26 janvier 2023
26 janvier 2023
- N° Portalis DBVB-V-B7D-BE3MQ [L] [E] [A] [V] épouse [E] C/ [S] [F] épouse [C] [K] [R] épouse [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Elisabeth VINCENT
Source officielleRétention Administrative
697866c2cdc6046d47d682fa
25 janvier 2026
25 janvier 2026
D'APPEL DE Metz ORDONNANCE DU 25 JANVIER 2026 3ème prolongation Nous, Olivier MICHEL, Conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Hélène
Source officiellePage 11 sur 80
HELIN, Vincent Roger Francis Paul, EI HELIN
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, en application du II de l'article L.681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 18 avril 2023, désignant liquidateur la SELARL Evolution en la personne de Maître Margaux Maquignon 2 Rue des Campions 02100 Saint-Quentin.Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L.814-2 et L.814-13 du code de commerce dans les deu
29/10/2024
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LASERMATIQUE, HELIN, Vincent, Frédéric, Michel
19/07/2022
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