Aubert, conseiller, les observations de Me Vuitton, avocat de l'Eurl Jell, de la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat de la société Les Gémeaux, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société civile professionnelle

Hatoux, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Pasturel, les observations de Me Vuitton, avocat de la société Imprimerie Bon et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée Me Vuitton, avocat de M.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 MAI 2026 La société Vuillet

R É F É R É du 06 JANVIER 2026 ------------------- N° du dossier : N° RG 25/00326 - N° Portalis DBYL-W-B7J-DIUO A l'audience publique des référés tenue le 02 Décembre 2025, Nous, Madame Laure VUITTON

, QU'UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE LE CYCLOMOTEUR MONTE PAR BRIGITTE MONTCOFFE, MINEURE, ET L'AMBULANCE, CONDUITE PAR VENTIMIGLIA ET APPARTENANT A LA SOCIETE DES AMBULANCES MEDITERRANEENNES, DONT VUOLO

Mars 1962 à [Localité 8] [Adresse 9] [Localité 2] Représenté par Me Jean-eudes CORDELIER de la SELAS LEGI CONSEILS BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 31 assisté de Me Caroline VUILLAUME

Hervé Vullion mandaté à cet effet ; l'UNION FEDERALE EQUIPEMENT CFDT demande au Conseil d'Etat l'annulation pour excès de pouvoir de la décision implicite de rejet résultant du silence gardé pendant plus

décret n° 84-708 du 24 juillet 1984 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Legras, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Vuitton

n° 2001-407 du 7 mai 2001 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Marisol Touraine, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Vuitton

tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq janvier deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle VUITTON

Joint les pourvois n°s 90-15.588 et 90-16.835, qui attaquent le même arrêt ; Sur l'intervention de la société Vuitton investissement gestion (pourvoi n° 90-16.835) : (sans intérêt) ; Sur le moyen

, Vuitton, avocat de l'ASSOCIATION LES AMIS DU COMITE DES TRAVAUX HISTORIQUES ET SCIENTIFIQUES ET DES SOCIETES SAVANTES et autres, - les conclusions de M.

, Vuitton, avocat de M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Y..., François, Germain VUILLOUD, agriculteur, demeurant au lieudit Foras, à Chatte (Isère)

qu'il possédait également une garde-robe composée de vêtements de marques Hugo Boss, Versace Armani, Gianfranco Ferré, Zara, Ralph Lauren, des chaussures Césare Pacciotti, des valises et sacs Louis Vuitton

170 euros, sac à main Louis Vuitton 360 euros, sac à main Louis Vuitton Saint Cloud 260 euros, montre Guess 180 euros, amplificateur audio Bose 560 euros, rideau 50 euros, une indemnité différée de 744,60

A et de la SCP Vuitton, Vuitton, avocat de la commune de Jonquières, - les conclusions de M.