être placé(e) en isolement dans des cabines spécifiques avec balcons, déjà identifiées à cet effet sur chacun de nos navires.

être placé(e) en isolement dans des cabines spécifiques avec balcons, déjà identifiées à cet effet sur chacun de nos navires.

condamner, in solidum avec la société Laguna beach, à payer au syndicat une certaine somme en réparation des désordres de nature décennale, incluant celle de 42 436,47 euros au titre d'un défaut d'isolation

Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 4 juillet 1995) d'avoir dit que le licenciement était fondé sur une faute grave, alors, selon le moyen, qu'un comportement injurieux isolé

La BIL a procédé, le 21 avril 2015, au versement d'une somme de 140 000 euros sur le compte de la société Financial Way, dont les parts étaient détenues par les emprunteurs. 3.

A..., l'arrêt attaqué énonce, d'une part, que l'isolement est incontestablement une mesure affectant le régime de détention, qu'il a été originellement mis en place pour la protection même de M.

D... a été placé sous contention dans une chambre d'isolement d'un service d'urgence. 10. Il s'en déduit que cette mesure médicale échappait au contrôle du juge des libertés et de la détention. 11.

la société Sormae, entrepreneur général, et du Bureau d'études techniques architecture et urbanisme (Betau), a été assignée par les époux Y..., acquéreurs d'un appartement, en réparation du défaut d'isolation

les époux Z... versaient aux débats différents courriers émanant du syndic qui démontrait que, lors de la réalisation des travaux litigieux, la copropriété avait déjà entendu faire du maintien de l'isolation

En effet il a candidaté pour la spécialité « Constructions et aménagements ruraux » (A-01.03) alors qu'il aurait dû choisir « Couverture-Etanchéité y compris accessoires, équipements rapportés, isolation

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 avril 2004), que les époux X... ont confié à la société Maisons Pierre la construction de leur maison d'habitation ; que, se plaignant d'un défaut d'isolation

: généralistes ; couvertures métalliques par grands éléments ; couvertures par petits éléments ; étanchéité collée ou coulée, membranes - toitures paysagères ou aménagées ; enduits, ravalements ; isolation

née Y..., demeurant à Perpignan (Pyrénées-Orientales), ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 juin 1988 par le conseil de prud'hommes de Perpignan (section commerce), au profit de la société Walz

qu'il exerçait les fonctions de directeur de supermarché à Planoise lorsque lui a été signifiée par la société Casino, aux droits de la société Cedis, sa mutation comme directeur du supermarché de Wassy

du plafond du magasin, n'était pas justifié et ne pouvait produire effet sur la résiliation du bail, alors, selon le moyen, "que le bail imposant au preneur d'isoler les locaux loués et les consorts Z

de la marque lorsque sont remplies les trois conditions suivantes : a) l'élément isolé est matériellement séparé, ou en tout cas, séparable ; b) l'élément isolé est protégeable en lui-même ; c) l'élément

A..., architecte ; que, se plaignant de l'insuffisance de l'isolation acoustique par rapport aux prestations contractuellement promises, les maîtres de l'ouvrage ont assigné M.

lieux, rechercher l'existence d'une voie d'accès (le puisard) et de réunir des matériels très spécialisés tels que des perceuses, burins, mais également des étais, des planches frontales et des talky-walkies