articles 2, 485 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a estimé recevables les constitutions de partie civile (au nombre desquelles celle de la société FM Hammerle Textil Werke

leur oncle, les faits s'étant déroulés soit dans la résidence secondaire des grands-parents paternels à Soulac où le couple Y... les rejoignait de temps en temps, soit à Macau quand ils allaient en week-end

#Ford Werke AG contro Commissione delle Comunità europee.#Causa 229/82 R.

#Klöckner-Werke AG proti Komisiji Evropskih skupnosti.#Proizvodne kvote.#Zadeva 136/82.

#Klöckner-Werke AG gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften.#Stahlmarkt - Erzeugungsquoten.#Rechtssache 263/82.

#Lemmerz-Werke GmbH et autres contre Haute Autorité de la Communauté européenne du charbon et de l'acier.#Affaires jointes 53 et 54-63.

étant "à la disposition permanente de l'employeur" le cas des chefs de rayon qui demeuraient libres de vaquer à leurs occupations personnelles durant les périodes de permanence effectuées la nuit et les week-ends

commencé à l'embrasser sur la bouche, à le caresser, à lui toucher le sexe par dessus ses vêtements, à lui demander de se coucher nu à ses côtés pendant les vacances ou lorsqu'il l'emmenait à l'hôtel le week-end

contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jacques X... coupable d'avoir, le 18 mars 1996, trompé des clients sur l'aptitude à l'emploi des lits pliants "Week-end

gérant de la société et à la vue de tout le monde qu'il lui était arrivé d'emporter les disquettes copies de logiciels par souci de sécurité ainsi que pour poursuivre son travail à domicile, notamment le week-end

malaise des enfants et notamment le fait que Yohann présentait des symptômes dépressifs graves avec des idées suicidaires ; que le médecin a conseillé de rencontrer le père des enfants et de différer le week-end

des constatations de l'arrêt que le salarié produisait un planning des heures supplémentaires qu'il affirmait avoir effectuées et des attestations de personnes indiquant l'avoir vu travailler tous les week-ends

conseils aux chauffeurs afin qu'ils développent leurs chiffres d'affaires ainsi que dans certaines circonstances et à l'occasion de certains événements, tels une grève de taxis, la Cop 21 ou la fashion week

d'entreprise du 29 juin 1999, en date du 18 décembre 2009, stipulait expressément que "compte tenu de la spécificité lié à la continuité du travail, particulièrement au travail de nuit et au travail les week-end

Z..., que l'absence de comptabilité n'a pas permis de les chiffrer précisément ; que les employés ont précisé que les prélèvements en espèce se faisaient dans la caisse essentiellement la veille des week-end

formé par la société CeramTec GmbH, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 23 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société C5 Medical Werks

. # Lemmerz-Werke GmbH v High Authority of the ECSC. # Case 111-63.

Enora à l'Aide Sociale à l'Enfance d'Ille et Vilaine ; - instauré un droit de visite et d'hébergement en faveur du père sur la base d'un week-end sur deux ; - instauré un droit de visite en partie médiatisé