Un accord d4entreprise de prorogation des mandats des élus CE et CHSCT de l'UES ainsi que ceux des DP des Editions TI, des Edtions WEKA, des Editions TISSOT et de WEKA services

La marque antérieure est composée du seul mot 'WEST' tandis que la demande de marque est composée des mots 'VAPING WEST'.

Key West a interjeté appel par déclaration du 12 juin 2006.

X... a été embauché par la Société BEST WEST INDIES ALUMINIUM, en qualité de responsable de production, statut assimilé cadre.

Maître X..., es qualité de mandataire liquidateur de la société WEST CARIBBEAN AIRWAYS ...

Il soutient qu’aucun des moyens soulevés par la SAS Garage Wester n’est fondé. Vu les autres pièces du dossier.

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Vu l'article 11 de la loi du 31 décembre 1964 ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la société Wella, titulaire de la marque internationale

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sharon Wese, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...

Par conclusions du 3 mars 2022, la SAS Speed Wesh a demandé à la cour de lui donner acte de ce qu'elle se désiste de son appel et de statuer ce que de droit sur les dépens.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique, enregistrés les 2 février 2021 et 10 novembre 2022, les sociétés Sun West, JB Solar et Azimut 56, représentées par Me Manna et Me

NISSAN WEST EUROPE, S.A.S.

KG, et Wemax Group GmbH & Co.

X... et de Me Delvolvé, avocat de la société anonyme Wesper, - les conclusions de M.

JUGEMENT CONSTATANT L'ETAT DE LA PROCEDURE Liquidation judiciaire SAS WEST GARDEN PISCINES, [Adresse 1] Liquidateur : SELARL EKIP' Greffe n°2023J00988 Rôle n° 2023L02492 L'affaire a été entendue en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société West company, société à responsabilité limitée dont le siège est ...

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions de la requête de la société Whitewater West Industries Ltd.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 15/04/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F482 Défendeur (s) : BAY WEST IMMOBILIER (SARL) [Adresse 1] Composition du tribunal lors des

Général, domicilié ès-qualités audit siège représentée par Maître Clément DUPOIRIER de Herbert Smith Freehills Paris LLP, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #J0025 DÉFENDERESSES LLC EuroChem North-West

Le représentant légal de la SARL SG West est M. [V] [F] [C].

Les sociétés Sun West, JB solar et Azimut 56 font appel de ce jugement. Sur la régularité du jugement attaqué : 2.