Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007629951
7 décembre 1992
7 décembre 1992
Yves X..., demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd86016
7 mai 2002
7 mai 2002
Du fait des travaux la poutre aux caractéristiques modifiées a été brusquement plongée dans un nouveau milieu et a dû rechercher un nouvel équilibre.
Source officiellecr
à suivrec/Gabriel Y
613724e1cd58014677419226
9 août 1989
9 août 1989
DUMONT, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LECOCQ ; Statuant sur les pourvois formés par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE NOUMEA
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a37b
22 février 2008
22 février 2008
Jean Yves Paul Maurice, A... Michel, S... Jacques Maurice Louis et C...
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fe5
18 novembre 2003
18 novembre 2003
PAR CES MOTIFS : La X..., STATUANT publiquement par arrêt contradictoire, INFIRME le jugement et statuant à nouveau : CONDAMNE la société Laboratoire de Biologie Végétale Yves Rocher à payer à Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90de0
31 octobre 2013
31 octobre 2013
née le 14 Mai 1960 à NOUMEA (98800) demeurant... représentée par la SELARL BOITEAU, avocat au barreau de NOUMEA INTIMÉ M. Yves Y... né le 16 Juillet 1966 à THIO (98829) demeurant...
Source officielleciv1
61372152cd580146773f2d35
23 octobre 1990
23 octobre 1990
Yves F. ; que Mmes Pierrette et Gabrielle P., ainsi que leurs frères, MM.
Source officielleCour d'Appel
COMMUNE DE DURY, le 28 Décembre 2007c/Monsieur X
6253caeabd3db21cbdd8c706
26 octobre 2008
26 octobre 2008
Yves sur la base des dispositions de l'article 800-2 du code de procédure pénale. La commune de DURY a interjeté appel de cette décision.
Source officielleciv3
60794bbd9ba5988459c43d47
2 mai 1978
2 mai 1978
DE LA PROPRIETE FONCIERE DES NOUVELLES-HEBRIDES, LES ACTES SOUS SEING PRIVE CONSTATANT LA VENTE ; QUE LA VEUVE A DONNE MANDAT A SON AVOCAT DE RATIFIER ; QUE SEUL YVES X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00267
12 février 2014
12 février 2014
SECOND MOYEN DE CASSATION (subsidiaire) : Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que le licenciement de Monsieur Yves X... est dénué de cause réelle et sérieuse et d'avoir condamné
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f56
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Yves ROLLAND, Président de Chambre, ayant présenté son rapport.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00837
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Deschamps (l'EURL), ayant pour gérante Mme X..., a conclu avec la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher (la société Yves Rocher) un contrat de location-gérance ; que l'EURL ayant été mise
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100668
10 juin 2015
10 juin 2015
Yves Y... a assigné ses cohéritiers en partage de la succession de leur père ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c891bd3db21cbdd85a75
15 mai 2001
15 mai 2001
Elle était une nouvelle fois refusée par lui.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c62
26 juin 2014
26 juin 2014
a déclaré la société Microsoft France SAS civilement responsable de Rozenn Y...et Yves X....
Source officielle3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021219389
28 octobre 2009
28 octobre 2009
Jean-Yves A, demeurant ... ; M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01129
26 novembre 2013
26 novembre 2013
mais bien de contraindre celle-ci à exécuter ses obligations contractuelles ; que contrairement à la SICA SAINT YVES, le tribunal estime que la méthode suivie par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92390
6 mai 2015
6 mai 2015
Jean Yves X...et M.
Source officielleciv1
61372108cd580146773f06ba
10 mai 1989
10 mai 1989
Yves X..., demeurant ... V au Havre (Seine-Maritime), 16°/ THE ORION, domicilié chez son agent souscripteur M. Yves X..., demeurant ...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100128
12 février 2014
12 février 2014
de l'article 1341 du code civil n'étant pas d'ordre public, le moyen, qui n'a pas été invoqué devant les juges du fond, ne peut être proposé pour la première fois devant la Cour de cassation ; que, nouveau
Source officiellePage 11 sur 441