Codes de loi français

LEGIARTI000030104098

. - Champagne-Ardenne ; Comité technique de service déconcentré placé auprès de chaque directeur de l'environnement, de l'aménagement et du logement mentionnés ci-dessous : - Guadeloupe ; Comité technique de service déconcentré placé auprès de chaque

LEGIARTI000028392027

Samedi 15 février Ile-de-France, Centre, Bourgogne, Lorraine, Champagne-Ardenne, Rhône-Alpes, Auvergne, Aquitaine, Midi-Pyrénées. Samedi 22 février National. Samedi 1er mars National. Samedi 8 mars National. Samedi 15 mars National.

LEGIARTI000027116568

Fermeture des centres de services partagés Chorus des préfectures des départements des Ardennes et de l'Aube dans le cadre de la création du centre de services partagés Chorus de la préfecture de la région Champagne-Ardenne.

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Châlons-en-Champagne, Charleville-Mézières, Reims. Troyes. Troyes. Brest. Brest, Morlaix, Quimper. Lorient. Lorient, Vannes. Nantes. Nantes, Saint-Nazaire. Rennes. Rennes, Saint-Malo.

LEGIARTI000027813818

POUR DES AFFECTATIONS EFFECTIVES CATÉGORIES SERVICES DÉSIGNATION DES EMPLOIS VisioM Région : CENTRE A DREAL/SBLAD Chef de l'unité financement du logement 1034450133 A DDT 41/SHBRU Chef de l'unité bâtiment durable 920410101 Région : CHAMPAGNE-ARDENNE

Article Annexe

356 € 8 303 € 1,20 57 418 € 2 930 € 0,00 0 € 0 € Bretagne 5,10 166 272 € 12 852 € 0,00 0 € 0 € 1,10 38 009 € 2 772 € Centre 0,00 0 € 0 € 3,42 114 243 € 8 974 € 6,17 203 163 € 16 190 € Champagne-Ardenne

LEGIARTI000050802671

Convention collective nationale des caves coopératives et de leurs unions élargie aux SICA vinicoles 7023 - Convention collective nationale des entreprises agricoles de déshydratation 8215 - Convention collective régionale de la déshydratation Champagne

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

tribunal judiciaire de Poitiers Cour d'appel de Reims Ardennes Charleville-Mézières Sedan Ressort du tribunal judiciaire de Charleville-Mézières Aube Troyes Troyes Ressort du tribunal judiciaire de Troyes Marne Châlons-en-Champagne

Article Annexe I

APPELLATIONS D'ORIGINE CONTRÔLÉES COULEUR RENDEMENT RÉCOLTE 2009 COMITE REGIONAL CHAMPAGNE ROSE DES RICEYS Rs 9 700 kg/ha COTEAUX CHAMPENOIS B 9 700 kg/ha COTEAUX CHAMPENOIS R 9 700 kg/ha COTEAUX CHAMPENOIS Rs 9 700 kg/ha CHAMPAGNE B 9

Article 2

Il est versé en 2013 aux régions Aquitaine, Auvergne, Bretagne, Centre, Champagne-Ardenne, Languedoc-Roussillon, Lorraine, Basse-Normandie, Pays de la Loire, Picardie, Poitou-Charentes et Rhône-Alpes, en application des mêmes article L. 4383-5 et L. 1614

Article Annexe I

APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE COULEUR RENDEMENT RÉCOLTE 2010 hl/ha Comité régional Champagne Rosé des Riceys kg/ha Rs 10 500* Coteaux champenois kg/ha B 10 500* Coteaux champenois R 10 500* Coteaux champenois

Article Annexe

Canal entre Champagne et Bourgogne (anciennement canal de la Marne à la Saône). Vitry-le-François, jonction avec le canal de la Marne au Rhin. Heuilley. Canal latéral à la Marne.

Article Annexe I

Marne Châlons-Vatry, Reims-Champagne. Mayenne Laval-Entrammes. Meurthe-et-Moselle Nancy-Essey. Morbihan Vannes-Meucon, Lorient - Lann-Bihoué. Moselle Metz-Nancy-Lorraine. Nièvre Nevers-Fourchambault. Nord Lille-Lesquin, Valenciennes-Denain.

Article Annexe I

APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLÉE COULEUR RENDEMENT RÉCOLTE 2008 hl/ha Comité régional Champagne Rosé des Riceys kg/ha Rs 15 500 Coteaux champenois kg/ha B 15 500 Coteaux champenois kg/ha R 15 500 Coteaux champenois kg/ha Rs 15 500 Champagne

Article 1

allocataires de l'API dans les conditions prévues à l'article 20 de la loi du 21 août 2007 susvisée dans les territoires des départements suivants : Dans le département de la Marne : le territoire de la commission locale d'insertion de Châlons-en-Champagne

Article Annexe II

Marne Châlons-Vatry, Reims-Champagne. Mayenne Laval-Entrammes. Meurthe-et-Moselle Nancy-Essey. Morbihan Vannes-Meucon, Lorient-Lann-Bihoué. Moselle Metz-Nancy-Lorraine, Sarrebourg, Sarreguemines. Nièvre Nevers-Fourchambault.

Article Annexe II

Bibliothèque municipale de Romorantin-Lanthenay 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Loiret Bibliothèque municipale d'Orléans 3 Bibliothèque départementale de prêt 1 Bibliothèque municipale de Montargis 1 Région Champagne-Ardennes

Article Annexe

€ 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € Bretagne 12,86 428 438 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € Centre 1,00 33 762 € 1,00 31 120 € 1,00 33 585 € 0,00 0 € 0,00 0 € 0,00 0 € Champagne-Ardenne

Article ANNEXE

Champagne 10 Sainte-Savine Tumulus. 10 La Motte-Tilly Château de La Motte-Tilly. 51 Châlons-en-Champagne Eléments du cloître de Notre-Dame-en-Vaux. 52 Le Pailly Château du Pailly. Corse 2B Bastia Bastion nord.