CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

99 325 résultats pour « chef d'équipe »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00248

Cassation

11 mars 2026

11 mars 2026

Elle exerçait en dernier lieu les fonctions de chef d'équipe. 2.

Source officielle

Page 11 sur 4967

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00877

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Au dernier état de la relation contractuelle, il occupait les fonctions de chef d'équipe et était basé à [Localité 4]. 2.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00944

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

les services de police de [Localité 3] étaient avisés de la survenance d'un accident mortel, du travail sur le site de la cokerie de Carling ; que la victime, [G] [B], né le [Date naissance 1] 1962, chef

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

5fd921b0c0f0debef27deef9

Appel

2 juin 2020

2 juin 2020

Exposé du litige : Monsieur [G] [X] a été embauché par la SARL S.M.G. 26 en contrat à durée déterminée à temps complet en qualité de chef d'équipe à compter du 5 mai 2008.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdb2935a7d00ebde63e5190

Appel

3 avril 2019

3 avril 2019

conclu entre les parties le 30.11.1988 à temps plein sur le poste de ripeur indice 181 ; un nouveau contrat a été signé le 10.06.2002 avec reprise d'ancienneté au 01.12.1987, Monsieur [P] [X] étant promu chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00912

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

X... a été engagé, par la société Protub le 19 octobre 2010, en qualité de tuyauteur chef d'équipe, dans le cadre d'un contrat à durée déterminée dit de chantier, sans terme précis ; que l'employeur ayant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00992

Cassation

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 9 juin 2022), Mme [E] [F] a été engagée en qualité de chef d'équipe le 8 juillet 2011 par la société Aspirotechnique, aux droits de laquelle vient la société Arcade nettoyage

Source officielle
CC

cr

613725e1cd580146774213df

Cassation

8 octobre 2002

8 octobre 2002

de l'ancienne législation, n'a pas légalement justifié sa décision au regard des textes susvisés" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 23 avril 1993, un chef

Source officielle
CC

soc

61372274cd580146773fd316

Cassation

30 mars 1995

30 mars 1995

X... a été engagé le 2 novembre 1979 par la société Pascal matériaux et occasions, en qualité de chef d'équipe au coefficient 160 ; qu'il a été promu le 1er janvier 1981 chef de service au coefficient

Source officielle
CC

cr

61372634cd58014677423c4e

Cassation

22 janvier 2002

22 janvier 2002

Y... en ce qu'il avait accompli " à la fois les tâches de chef d'équipe et d'exécutant " et avait " refusé l'aide de M.

Source officielle
CC

soc

61372349cd58014677407cc5

Cassation

16 juin 1999

16 juin 1999

X... a été engagé le 3 janvier 1984 en qualité de maçon par la société Entreprise générale du Sud-Est et a exercé les fonctions de chef d'équipe puis celles de chef de chantier ; qu'il a été en arrêt

Source officielle
CC

cr

6137259ecd5801467741f45d

Cassation

31 mars 1998

31 mars 1998

syndicale de Joseph Z..., il a donné par note de service les instructions nécessaires pour qu'il ne soit plus fait référence à l'avenir à ces activités dans les notices d'évaluation; que Joël A..., chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01692

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

O... a été engagé le 14 avril 2004 par la société Securitas, aux droits de laquelle vient la société Fiducial Private Security, en qualité de chef d'équipe des services de sécurité ; qu'il a été licencié

Source officielle
CA

19e chambre

5fdbc61d702affa5444dd009

Appel

30 janvier 2019

30 janvier 2019

[U] [L] a été embauché à compter du 4 mai 2011 en qualité de chef d'équipe de sécurité incendie (dit SSIAP 2, classification agent de maîtrise, niveau 1, échelon 1, coefficient 150) par la société Torann-France

Source officielle
CC

soc

61372269cd580146773fcbfc

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

Silva Z... a travaillé du 11 septembre 1989 au 22 août 1990, comme chef d'équipe, pour le compte de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00702

Cassation

14 juin 2023

14 juin 2023

Selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis de la Réunion, 9 avril 2021), Mme [O] a été engagée le 1er mai 2013 en qualité de chef d'équipe par la Société développement hygiène et propreté (la société).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02004

Cassation

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 20 mai 2021), Mme [T] a été engagée en qualité de chef d'équipe par la société Cleannet industries et propreté (la société Cleanet), à compter du 16 janvier 2008. 2.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00723

Cassation

31 mars 2016

31 mars 2016

[Q] engagé le 10 mars 1989 par la société MAJ, occupant au dernier état de la relation contractuelle, le poste de chef d'équipe, a été en arrêt de travail en raison d'une rechute consécutive à un accident

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fd96f3abbd0ba5be6ea338e

Appel

31 janvier 2020

31 janvier 2020

En qualité de calorifugeur, puis de chef d'équipe et enfin de contremaître, M. [I] [L] a été exposé aux poussières d'amiante au cours de sa carrière.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01683

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

M... a été engagé par la société Malherbe transports en qualité de cariste le 22 octobre 2007 ; qu'il exerçait en dernier lieu les fonctions de chef d'équipe ; que, le 10 décembre 2014, il a saisi la juridiction

Source officielle