Codes de loi français

LEGIARTI000039792160

2015 2020-2021 Formation continue 2015 2020-2021 Ingénieur diplômé de l'Ecole polytechnique universitaire de l'université d'Aix-Marseille, spécialité matériaux Formation initiale sous statut d'étudiant 2015 2020-2021 Formation continue 2015 2020

Article ANNEXE A *suite*

51 FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE (511 A 515)

Article ANNEXE B *suite*

51 FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE (511 A 515)

Article R4021-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 64

L'Agence nationale du développement professionnel continu est financée par :

Article 26

. - La concentration en poussières dans les gaz résiduaires est mesurée en continu, sauf dans les cas mentionnés aux II et III du présent article.

Article 22

sapeurs et caporaux de sapeurs-pompiers professionnels régi par le présent décret ayant validé la formation requise avant le 31 décembre 2012 peuvent occuper, jusqu'au 31 décembre 2019, l'emploi de chef d'agrès d'un engin comportant une équipe et continuer

Article R422-55-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 57 > 51

La durée de la formation continue est de vingt heures au cours d'une année civile ou de quarante heures au cours de deux années consécutives.

Article R4021-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 27 > 67

Ils sont choisis parmi les professionnels de santé ayant une expertise scientifique et pédagogique dans le domaine de la formation continue et du développement professionnel continu.

Article 52 sexies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 85 > 96

Les périodes d'emploi et de formation continue des agents des douanes réservistes sont indemnisées.

Article L411-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 15

Les périodes d'emploi et de formation continue des réservistes de la police nationale sont indemnisées.

Article ANNEXE 1, DEUXIEME PARTIE, 3

On distingue deux cas pour les façades en exposition indirecte suivant la nature du tissu urbain, continu ou discontinu : - un tissu urbain continu caractérisé notamment par la présence de lignes de bâtiments accolés, de hauteurs comparables, formant

Article R4021-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 27 > 66

Ces actions sont évaluées par les commissions scientifiques indépendantes, sous la responsabilité de l'Agence nationale du développement professionnel continu.

Article D423-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 48 > 77

Les modalités de gouvernance de la mission de formation continue au sein du GIP sont définies par sa convention constitutive ; 2° D'un groupement d'établissements (GRETA), dans les conditions prévues à la présente section.

Article 15

L'acquisition des connaissances et des aptitudes est appréciée soit par un contrôle continu et régulier, soit par un contrôle continu et régulier combiné à un examen terminal.

Article L613-53-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 08 > 19

Sur décision du collège de résolution, l'établissement-relais est réputé constituer une continuation de la personne soumise à une procédure de résolution et continue d'exercer tout droit détenu précédemment par cette personne sur les biens, droits ou

Article L4313-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 73 > 21

la présentation de l'évolution des dépenses consacrées à la formation professionnelle des jeunes, en distinguant notamment les données financières relatives à l'apprentissage, à l'enseignement professionnel sous statut scolaire et aux formations continues

Article R6152-409

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 57 > 50

Ils satisfont à l'obligation de développement professionnel continu définie aux articles L. 4021-1 à L. 4021-8.

Article 113-15

Les chefs de service s'assurent de la formation continue des personnels placés sous leur autorité et de leur entraînement physique.

Article 1

L'ensemble des personnels enseignants a vocation à participer aux activités de formation continue.

Article 39-1

Les personnels enseignants et de documentation bénéficient d'un accompagnement continu dans leur parcours professionnel.