légèrement supérieure à la taille habituelle de l'hymen d'un enfant du même âge sans que l'on pût formellement conclure sur sa signification ; que le docteur Y... avait constaté la présence d'une fossette

AVENUE DE MARINVILLE - SAINT-MAUR DES FOSSES (94), S.A.R.L.

que les appellations « foie gras d’oie » et « foie gras sans gavage » étaient mensongères.

société Travaux du Midi, intervenue en qualité d'entreprise générale, a sous-traité le cuvelage, à la société Etanchéité rationnelle ; que, se plaignant d'infiltrations d'eau dans les garages et les fosses

chargé la société Etandex, assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), du lot cuvelage ; que des infiltrations dans un sous-sol et des désordres dans les fosses

Par acte de commissaire de justice en date du 12 mars 2026, la SAS FOGEX a formulé les demandes suivantes : Faire injonction à la société ADVANCE de reprendre le véhicule de la société FOGEX et de finaliser

saisie par cette dernière société d'une demande de mainlevée, avec indemnités, de la saisie conservatoire pratiquée par la société Sovcomflot sur un navire de la société Georgian Shipping de passage à Fos-sur-Mer

ses subordonnés et que les déclarations de Malaurie, administrateur et directeur général, chef de fabrication, sont formelles, il employait du blanc d'oeuf comme recette de rattrapage pour certains foies

d'aménagement-Cofua, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 10°/ la société Gessud, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 11°/ la société Fosseo

Il explique être intervenu à la demande de Madame [V] pour la vidange de la fosse toutes eaux desservant son logement.

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 17 octobre 2005), que la société civile immobilière Porte Perrière, dans l'impossibilité de rejeter dans la fosse

Elle était titulaire de multiples concessions communales de pompes funèbres, avant la loi de 1993 et notamment à Saint-Maur-des-Fossés où elle gère la chambre funéraire et exerce également l'activité d'opérateur

Attendu que, pour rejeter leurs demandes, l'arrêt retient qu'il existait un raccordement non déclaré et incomplet du bien vendu au réseau d'assainissement communal, puisqu'il existait également une fosse

M. de Pra, a fait défense à l'un des propriétaires des bâtiments composant le domaine, la Société coopérative de vinification du Château d'Aubiry, de déverser les eaux de lavage de ses cuves dans la fosse

janvier 2016), que le 11 janvier 2008, alors qu'elle se rendait sur la sépulture de son beau-frère inhumé quelques jours plus tôt dans le cimetière de [...] à Toulouse, Mme X... a fait une chute dans la fosse

Si les deux experts amiables mentionnent l'existence d'une fosse septique qui aurait été installée en 1977, Monsieur [U] faisant notamment état de la présence d'une fosse septique maçonnée ancienne dont

L'acte de vente mentionnait la présence d'une installation autonome de type fosse septique et se référait à un rapport du 28 mars 2012 du syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable[Localité 2]d,

juillet 1965, la cour d'appel a violé les textes susvisés ; Mais attendu qu'ayant relevé, par motifs propres et adoptés, que le système de relevage des eaux de la copropriété était constitué de deux fosses