Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
212 résultats pour « gibier »
ARTICLE
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
212 résultats pour « gibier »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe Ib
C1-3 CUISINER C1-3.1 Réaliser les potages C1-3.2 Réaliser les hors d'œuvre froids et chauds C1-3.3 Produire des mets à base de poissons, coquillages, crustacés, mollusques C1-3.4 Produire des mets à base de viandes, volailles, gibiers
Article Annexe IIa
les potages X X C1-3.2 Réaliser les hors d'œuvre froids et chauds X X C1-3.3 Produire des mets à base de poissons, coquillages, crustacés, mollusques X X C1-3.4 Produire des mets à base de viandes, volailles, gibiers
Article Annexe I
Gibiers. Fruits et légumes frais et secs. Desserts. Produits semi-élaborés. En fonction des produits culinaires et/ou de leurs utilisations, on se limitera à : 1.9.
Article 9
Titre III : Abattage de certains gibiers d'élevage à plumes., Art. 35, Art. 36, Sct. Titre IV : Salle d'abattage agréée pour les palmipèdes gras., Art. 37, Art. 38, Art. 39, Sct.
Article Annexe
carrosserie. 45.20B-E Réparation automobile d'autres véhicules automobiles : électricité, électronique. 45.40Z-P Réparation de motocycles. 47.22Z-A Boucherie. 47.22Z-B Boucherie-charcuterie. 47.22Z-C Boucherie chevaline. 47.22Z-D Volailles, gibiers
Article Annexe
partir de postes fixes tels que huttes, tonnes, gabions et hutteaux mobiles, le chasseur tient à jour un carnet de prélèvements selon les modalités fixées par l'arrêté du 21 janvier 2004 relatif au carnet de prélèvements pour la chasse de nuit au gibier
Article ANNEXE
Commission d'indemnisation des dégâts du grand gibier : Décret n° 75-542 du 30 juin 1975, modifié par le décret n° 79-1100 du 30 décembre 1979.
Article Annexe IIc
C1-3 Cuisiner C1-3.1 Réaliser les potages C1-3.2 Réaliser les hors d'œuvre froids et chauds C1-3.3 Produire des mets à base de poissons, coquillages, crustacés, mollusques C1-3.4 Produire des mets à base de viandes, volailles, gibiers
LEGIARTI000028252328
Filière maraîchage en agriculture biologique Département du Gers Union départementale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale du Gers Gers santé ruralité INTERBOVI-GERS Viandes de qualité du Gers : viandes d'élevage et gibier
Article II
vivants. 51. 2EA 3, 10 Commerce de gros de fruits et légumes. 51. 3AA 3, 20 Commerce de gros de viandes de boucherie. 51. 3CA 4, 90 Commerce de gros de produits à base de viande. 51. 3DA 2, 60 Commerce de gros de volailles et gibiers
Article Annexe
Fabrication de boissons non alcoolisées élaborées. 15. 9 TB Fabrication de boissons gazéifiées. 51. 1 PA Centrales d'achats alimentaires. 51. 3 AA Commerce de gros de fruits et légumes. 51. 3 EA Commerce de gros de volailles et gibiers
Article ANNEXE 2
protégées identifiées par un symbole autre que ● ou ■ dans l'arrêté du 29 octobre 2009 susvisé sont soumises à la présente ligne De 1 à 25 s.o. 26 et plus - Autres espèces de charadriiformes listées à l'arrêté du 26 juin 1987 (espèces de gibier
Page 11 · 212 résultats