Codes de loi français

Article 13

Cet accompagnement local implique des mesures locales de circulation ainsi qu'éventuellement une assistance des forces de l'ordre qui sont précisées dans les avis des services instructeurs lors de la délivrance de l'autorisation individuelle.

Article Annexe II-1 (art. A212-1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 84

Certification "Techniques et enseignement des activités de fitness dans l'eau "-Waterform, du 20 septembre 2023 au 20 septembre 2026 associé au CQP instructeur de fitness option "cours collectifs "ou au CQP animateur de loisirs sportifs option "activités

LEGIARTI000038746067

Dans le cas de l'épreuve pratique en vue de l'obtention de la licence de pilote de ligne, les candidats doivent être présentés par un instructeur pilote de ligne ayant procédé à une évaluation préalable du candidat.

LEGIARTI000043924738

et de Vendôme, et regroupement de missions sur le site de Blois de la direction départementale des territoires de Loir-et-Cher ; - fermeture des implantations territoriales de La Souterraine et Aubusson et regroupement sur le site de Guéret des instructeurs

LEGIARTI000051283049

GENERAL13800ISTRESRTRANSFERT DE POSTE20212023ARMEE DE L'AIRESCADRON DE RAVITAILLEMENT EN VOL " SOLOGNE " OFFICIERS EQUIPAGE 2E ESCADRILLE13800ISTRESRREORGANISATION CFAS20212023ARMEE DE L'AIRESCADRON DE RAVITAILLEMENT EN VOL " SOLOGNE " OFFICIERS INSTRUCTEURS

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

. ; Vu le rapport et les propositions des ingénieurs du service instructeur en date du...... ; Arrête : Article 1er Autorisation de disposer de l'énergie M....... est autorisé, dans les conditions du présent règlement et pour une durée de...... ans

Article Mesures de sûreté

Section 0 : Dispositions générales Section 1 : Recrutement Section 2 : Formation Sous-section 1 : Obligations générales en matière de formation Section 3 : Certification ou agrément Section 4 : Formation périodique Section 5 : Qualification des instructeurs