Produits Jock en qualité de responsable maintenance contremaître.

prononcer une astreinte de 1 000 F par jour contre l'Etat, en vue d'assurer l'exécution d'une décision du 8 juillet 1992, par laquelle le Conseil d'Etat, a, à la demande de Mmes et MM. de Y..., Cartailler, Jobey

TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 10 Juillet 2025 N° RG : 2025F00794 Madame [C] [X] Née le [Date naissance 1] 1965 [Adresse 1] (Me Joffrey CHENU, Avocat au barreau de Marseille

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Joce.

A C, qui exerçait les fonctions de disc-jockey accompagné de M.

X... une sanction de retrait de six mois de sa licence d'entraîneur et de l'autorisation de monter en qualité de jockey ainsi qu'une amende de 100 000 F ; - annule ladite décision du 8 novembre 1996 ;

; Considérant qu'en jugeant, pour reconnaître sa compétence au titre de l'article R. 312-1 du code de justice administrative, que faute de lieu déterminé d'exercice des professions de driver ou de jockey

remboursement des échéances des emprunts immobiliers : 3. 423, 59 ¿, outre les frais de la vie courante, incluant les contributions volontairement versées à ses deux enfants Anne-Lou, 25 ans, disc-jockey

39.973,10 € à la Caisse des dépôts et consignations ; AUX MOTIFS QU' il ressort du rapport d'enquête de gendarmerie que le 2 février 2002, monsieur X... skiait sur le côté gauche de la piste Les Jockeys

Selon les attestations concordantes de Jacques Y...et de Martine Z..., respectivement disc-jockey et serveuse dans l'établissement, une violente altercation verbale a opposé sur place André X... à Michel

ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le contrat par lequel la société Le Bataclan mettait à la disposition de particuliers, pendant une soirée, sa salle, son personnel ainsi qu'un "disk jokey

EXPRO, JCP de [Localité 1] le 23 Novembre 2023 Appelant : Monsieur [B] [E] Représentant : Me Joffrey MEYER, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 277 - N° du dossier 21/06468

avocats au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189 DEFENDEUR : Monsieur [L] [W], né le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 1] (76), de nationalité française, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Joffrey

par Mme Chantal de Z..., demeurant ... par jour contre l'Etat en vue d'assurer l'exécution d'une décision du 8 juillet 1992 par laquelle le Conseil d'Etat a, à la demande de Mmes et MM. de Z..., Y..., Jobey

prononcer une astreinte de 1 000 F par jour contre l'Etat en vue d'assurer l'exécution d'une décision du 8 juillet 1992 par laquelle le Conseil d'Etat, a, à la demande de Mmes et MM. de Z..., Cartailler, Jobey

prononcer une astreinte de 1 000 F par jour contre l'Etat en vue d'assurer l'exécution d'une décision du 8 juillet 1992 par laquelle le Conseil d'Etat, a, à la demande de Mmes et MM. de Y..., Cartailler, Jobey

prononcer une astreinte de 1 000 F par jour contre l'Etat en vue d'assurer l'exécution d'une décision du 8 juillet 1992 par laquelle le Conseil d'Etat, a, à la demande de Mmes et MM. de Y..., Cartailler, Jobey

prononcer une astreinte de 1 000 F par jour contre l'Etat en vue d'assurer l'exécution d'une décision du 8 juillet 1992 par laquelle le Conseil d'Etat, a, à la demande de Mmes et MM. de Z..., Cartailler, Jobey