mai 2023 une déclaration n° 2069-A faisant apparaitre, pour l’exercice clos le 31 décembre 2022, un CIR d’un montant de 1 584 042 euros dont elle a sollicité la restitution immédiate en sa qualité de petite

l'examen médical auquel était soumis Corinne Y... le 30 juillet 2004 permettait de constater une réaction psychique compatible avec l'agression dénoncée et des traces de violences constituées par de petites

Franck X... a répondu à une petite annonce et après avoir reçu M.

Il appartient au juge de l'impôt de constater, au vu de l'instruction dont le litige qui lui est soumis a fait l'objet, qu'une entreprise remplit ou non les conditions lui permettant de se prévaloir de

- Sur le préjudice d'affection des petits-enfants de M. [V] [J] Le tribunal a indemnisé le préjudice d'affection des petits enfants de M. [V] [J], à hauteur de 2 000 euros chacun. M.

satisfaisait aux conditions requises, l'arrêt attaqué a considéré qu'en tant qu'officier de police judiciaire, il remplissait nécessairement les attributions attachées à cette qualité qui, par leur objet

île ne peut être pris en considération dès lors qu'il est sans incidence directe sur le trafic, limité en tout état de cause par la topographie à de très petits appareils ; qu'enfin il doit être rappelé

photographiques, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, de supports d'enregistrement magnétiques, numériques ou optiques, de disques

d'importants troubles du comportement de I..., de l'attitude de prostration de grande tristesse de l'enfant J... et de la problématique de K... qui présente un retard de développement et qui a fait l'objet

F, de sa mère, de son beau-fils et des petits fils : 29.

S'agissant des appareils de réfrigération, les pièces produites étaient insuffisantes pour démontrer l'importance de l'usage.

En l'espèce, la demande d'enregistrement porte sur les produits et services suivants de la classe 12 : «  Véhicules; appareils de locomotion terrestres; appareils de locomotion aériens; appareils de locomotion

Ferrieu, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Direct Ménager La Rochelle, de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de M.

Pour les lingots d'or, l'appelant rappelle qu'il s'agissait de sept petits lingots de dix grammes et que le contrat définit précisément l'objet de valeur.

Il fournit également des explications pour le camescope, pour le contrôle des journées de caisse, la vérification des chèques impayés et la petite caisse du magasin.

), de secours (sauvetage), de sécurité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour

B C , représenté par la SCP Lizée Petit Tarlet, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, une expertise

Mme L... ne présente pas les anomalies morphologiques de l'appareil génital que l'on rencontre en cas d'exposition au DES.

d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, d'installations sanitaires, appareils d'éclairage pour véhicules, installations de

à l'appareil qui fait état uniquement d'une visite après atterrissage dur, que c'est dans ces conditions qu'elle a pris l'initiative d'interroger l'expert désigné par le tribunal de Versailles dans le