notification mentionné à l'article L. 3513-10 contient, selon qu'il concerne un dispositif électronique de vapotage ou un flacon de recharge, les informations suivantes : 1° Le nom et les coordonnées du fabricant, d'une personne physique ou morale responsable

Article R314-52-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 59 > 59

Code de l'énergie

contrat avec un responsable d'équilibre.

Article 3

—

35, A. 212-36 et A. 212-52-1 du code du sport, sont les suivantes : -justifier d'une activité d'enseignement d'au moins trois cents heures dans la discipline judo-jujitsu au cours des trois dernières années ; -démontrer une maîtrise technique d'un niveau

Article R314-110

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 38 > 78

Code de l'énergie

Le service d'amélioration du potentiel et de l'impact agronomiques mentionné au II de l'article L. 314-36 consiste, d'une part, en une amélioration des qualités agronomiques du sol et, d'autre part, en une augmentation du rendement de la production agricole

Article Annexe I a

—

- Le responsable est systématiquement informé des anomalies. Conditions et ressources Sur le lieu de production : - les consignes d'utilisation du four. - un four de recuisson. - une fiche de travail.

Article 1

—

Attaché(e) commercial(e) vins et spiritueux 211w 5 ans Association consulaire interprofessionnelle de formation permanente (ACIFOP Libourne) III Décorateur 230n, 233n 5 ans Institut CREAD III Responsable de chantier bâtiment et

Article 1

—

européen de la qualité totale (IEQT) II Responsable d'unité centrale de production alimentaire 221 334 3 ans JMB formation II Responsable qualité des entreprises viti-vinicoles 221r 3 ans Maison familiale rurale de Vayres II Responsable achats

Article 1

—

Le présent décret fixe les règles applicables à l'emploi fonctionnel de responsable d'unité locale de police. Les personnels nommés dans cet emploi exercent des missions d'encadrement d'unités opérationnelles ou techniques.

Article Annexe 2

—

LISTE DES ÉLÉMENTS À METTRE À DISPOSITION PAR LE RESPONSABLE DE LA MISE SUR LE MARCHÉ D'UN MATÉRIAU OU D'UN OBJET ÉTAMÉ DESTINÉ AUX INSTALLATIONS DE PRODUCTION, DE DISTRIBUTION ET DE CONDITIONNEMENT D'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE, AVANT MISE

Article ANNEXE I a

—

A1 COMMUNICATION Tâche T2 : Communiquer en équipe, avec son responsable et les autres intervenants Niveau d'implication : 2 Moyens et ressources disponibles : Résultats attendus : Activité A1 COMMUNICATION Tâche T3 : Renseigner et transmettre

Article Annexe I

—

Contexte professionnel (Emplois concernés à terme) : - Ouvrier boulanger hautement qualifié - Responsable de production en relation directe ou non avec la clientèle - Formateur, démonstrateur - Chef d'entreprise ou gérant Types d'entreprises où se situent

Article R229-38-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 72 > 80

Code de l'environnement

Elle procède par une décision motivée au calcul d'office des émissions agrégées au niveau de la compagnie.

Article 1

—

II Responsable achats. 312p 5 ans Wesford Grenoble.

Article 14

—

Un arrêté du ministre chargé des naturalisations définit les diplômes permettant de justifier d'un niveau égal ou supérieur au niveau requis.

Article 6

—

Les résultats des analyses de surveillance réalisées au titre de l'article R. 1321-24 sont adressés au préfet et au directeur général de l'agence régionale de santé par le responsable de la production ou de la distribution d'eau, conformément aux spécifications

Article 4

—

Dans le cas mentionné au 1° de l'article 3, le responsable de la première mise sur le marché d'un éthylotest électronique tient à la disposition des agents chargés du contrôle les documents comprenant une description détaillée de l'appareil ainsi que

Article 1

—

311u 5 ans Ministère de la défense ― Direction du personnel de la marine-Ecole navale II Responsable opérationnel de la distribution 312p 5 ans NEOMA Business School II Responsable de programmes immobiliers 313

Article 320-17

—

Le cas échéant, une telle personne est également désignée au niveau du groupe défini à l'article L. 561-33 du code monétaire et financier.

Article 321-144

—

Le cas échéant, une telle personne est également désignée au niveau du groupe défini à l'article L. 561-33 du code monétaire et financier.

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