permanence des soins ou de réalisation de périodes de travail au-delà des obligations de service hebdomadaires : a) Des indemnités de sujétion correspondant au temps de travail effectué dans le cadre des obligations de service hebdomadaires, la nuit, le samedi

Article 17-4

—

Dans le cadre des autorisations de portée locale, la circulation est interdite conformément aux dispositions de l'article 10 du présent arrêté, avec les modifications suivantes : le samedi ou veille de fête à partir de vingt-deux heures jusqu'au dimanche

Article Annexe 1

—

Le lundi de ... h à ... h et de ... h à ... h ; Le mardi de ... h à ... h et de ... h à ... h ; Le mercredi de ... h à ... h et de ... h à ... h ; Le jeudi de ... h à ... h et de ... h à ... h ; Le vendredi de ... h à ... h et de ... h à ... h ; Le samedi

Article Annexe 1

—

A analyser en lien avec : 7% 10- taux d'absentéisme indicateur secondaire stabilité ressources humaines internes [Nombre de journées d'absence calendaires des salariés budgétés au groupe II (y compris samedi, dimanche) / [nombre d'ETP budgétés

Article Annexe

—

Un délai fixé en jours calendaires inclut les samedis, dimanches et jours fériés. 3. 2. 3.

Article Annexe 1

—

Une réponse à la demande de soins des patients doit ainsi pouvoir être apportée en dehors des périodes couvertes par la permanence des soins, soit de 8 heures à 20 heures en semaine et le samedi matin, sauf organisation régionale spécifique du dispositif

LEGIARTI000032488312

—

Titre VI : Séances ordinaires Article 37 Les séances ordinaires se tenaient le samedi de chaque semaine, à l'heure fixée par une décision de l'académie ; elles furent reportées au lundi à partir du 25 septembre 1944.

Article Annexe

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Cette obligation doit être respectée entre 18 heures et 23 heures, ainsi que le mercredi, le samedi et le dimanche entre 14 heures et 18 heures.

Article Annexe, art. 23

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Lorsque le premier jour de ce délai est un jour férié ou un samedi, le délai ne court qu'à compter du premier jour ouvrable qui suit le jour férié ou le samedi.

Article Annexe 4 (suite)

—

RC32 Votre camion, en charge, transporte des denrées périssables, avez-vous le droit de continuer votre trajet le samedi après 22 h ? RC33-1 Votre véhicule (isolé) a un PTAC de 6 t.

Article Annexe

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Lorsque le dernier jour du délai est un samedi, un dimanche ou un jour férié, le délai est prolongé jusqu'à la fin du premier jour ouvrable qui suit, à minuit. 3. 2. 5.

Article Annexe

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Pour être éligibles à l'expérimentation ces structures doivent être en mesure de : - proposer des rendez-vous à des horaires compatibles avec la disponibilité de l'entourage, soit le mercredi après-midi, le samedi matin et quelques soirées ; - effectuer

Article 3

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Par dérogation aux dispositions de l'article L. 55 du code électoral, le scrutin est organisé le samedi en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin, à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Polynésie française et dans les ambassades

Article Annexe

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Permanence et continuité du service Le service, tel que défini au paragraphe 1.1, est opérationnel de façon continue, 24 heures sur 24, y compris les samedis, dimanches et jours fériés.

Article Annexe I

—

― forfait mensuel du médecin coordonnateur de l'équipe de soins 80 80 80 80 ― forfait mensuel du médecin participant à la coordination 40 40 40 40 ― forfait mensuel de soins 90 90 90 90 (1) La majoration s'applique à partir du samedi

Article Annexe

—

de la période de mise au point du réseau qui durera un an au plus à compter de la publication du présent arrêté, le service, tel que défini au paragraphe 1.1, est opérationnel de façon continue, vingt-quatre heures sur vingt-quatre, y compris les samedis

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