-Un bilan d'étape est réalisé en 2024 en concertation avec les parties prenantes concernant les progrès réalisés en matière de solutions alternatives aux gobelets à usage unique contenant du plastique, afin d'évaluer la faisabilité technique d'une absence

Article R250-4-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 04 > 96

Code des assurances

obligatoire en matière de construction pour un usage autre que l'habitation, l'assureur sollicité peut, avec l'accord de l'assujetti, demander au Bureau central de tarification de prendre en compte, en vue de la fixation du montant de la prime, des solutions

Article L224-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 79 > 10

Code de la mutualité

Si le membre participant a engagé à ses frais une procédure contentieuse et obtient une solution plus favorable que celle qui lui avait été proposée par la mutuelle ou l'union ou par la tierce personne mentionnée à l'alinéa précédent, la mutuelle ou l'union

Article 20.3

Code inconnu

toutes les autres prescriptions du présent Recueil. 20.3.2 Les prescriptions du présent chapitre ne s'appliquent pas : .1 aux déchets qui résultent d'opérations de bord qui sont soumis aux prescriptions de MARPOL 73/78 ; et .2 aux substances, solutions

Article Annexe V

Code inconnu

Pansements adhésifs stériles étanches 1 boîte Assortiment 3 tailles Coussin hémostatique Unité Type CHUT Sparadrap Rouleau Gants d'examen non stérile 1 boîte Gel hydroalcoolique Flacon 75 ml Couverture de survie Unité Chlorhexidine Solution

Article 913-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 85 > 26

Code de procédure civile

Il peut, quand l'évolution du litige le justifie, inviter les parties à mettre en cause tous les intéressés dont la présence lui paraît nécessaire à la solution du litige.

Article Tableau n° 28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 83 > 06

Code rural (nouveau)

formique et ses polymères DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI DE PRISE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX Dermatites irritatives. 7 jours Travaux comportant la préparation, la manipulation ou l'emploi de l'aldéhyde formique, de ses solutions

Article L5132-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 02 > 14

Code de la santé publique

On entend par " préparations " les mélanges ou solutions composés de deux substances ou plus.

Article Annexe

Code inconnu

Cette solution est conservée au réfrigérateur (0 à 5 degrés C) et peut être utilisée pendant deux semaines au maximum. Le jour de l'essai, préparer une dilution au 1 / 100 de la solution-mère dans de l'eau stérile.

Article 2

Code inconnu

Elles consistent en : a) La rédaction, à partir d'un dossier à caractère administratif, d'une note permettant de vérifier les qualités d'analyse, de synthèse et d'expression du candidat ainsi que son aptitude à dégager les solutions appropriées (durée

LEGIARTI000047953586

Code inconnu

Solutions constructives des systèmes d'information Architecture matérielle du traitement de l'information : 4.

LEGIARTI000023624675

Code inconnu

liste visée à l'article L. 162-17, deuxième alinéa, du code de la sécurité sociale : CODE UCD LIBELLÉ LABORATOIRE EXPLOITANT 9359346 HELIXATE NEXGEN 3 000 UI, poudre et solvant pour solution

Article 45-2

Code inconnu

Le médiateur est chargé de proposer des solutions aux litiges nés entre un consommateur et un opérateur de jeux ou de paris en ligne titulaire de l'agrément prévu à l'article 21 ou un opérateur titulaire de droits exclusifs à l'occasion des opérations

Article R311-25-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 04 > 80

Code de l'énergie

Le ministre chargé de l'énergie ne peut révéler des solutions proposées ou des informations confidentielles communiquées par un candidat dans le cadre de ces échanges sans l'accord de celui-ci.

Article L313-44

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 43 > 32

Code de la consommation

financer des ouvrages ou des travaux immobiliers au moyen d'un contrat de promotion, de construction, de maîtrise d'œuvre ou d'entreprise, le tribunal peut, en cas de contestation ou d'accidents affectant l'exécution des contrats et jusqu'à la solution

Article 625

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 72 > 95

Code de procédure civile

Si elle en est requise, la Cour peut dans le dispositif de l'arrêt de cassation prononcer la mise hors de cause des parties dont la présence devant la cour de renvoi n'est plus nécessaire à la solution du litige.

Article 913-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 86 > 89

Code de procédure civile

Il peut les inviter à répondre aux moyens sur lesquels ils n'auraient pas conclu et à fournir les explications de fait et de droit nécessaires à la solution du litige.

Article 145

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 86 > 93

Code de procédure civile

S'il existe un motif légitime de conserver ou d'établir avant tout procès la preuve de faits dont pourrait dépendre la solution d'un litige, les mesures d'instruction légalement admissibles peuvent être ordonnées à la demande de tout intéressé, sur requête

Article (suite 6)

Code inconnu

17 Disulfonate d'éther diphénylique/dodécylique en solution DISULFONATE D'ÉTHER DE DODÉCYLE ET DE DIPHÉNYLE EN SOLUTION 17 Disulfonate d'oxyde diphénylique/dodécylique en solution DISULFONATE D'ÉTHER DE DODÉCYLE ET DE DIPHÉNYLE

Article (suite 7)

Code inconnu

Oui C T A Non 15.19.6 Sulfate polyferrique en solution Y S/P 3 2G Ouvert Non NF O Non Non Non 15.19.6 Sulfhydrate de sodium (à 6% ou moins)/carbonate de sodium (à 3% ou moins) en solution Z P

Page 11 · 908 résultats

← Précédent Suivant →