Codes de loi français

Article Annexe V

L'évaluation est conçue comme sondage probant sur des compétences du programme.

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

Dispositions relatives aux combustibles liquides, a l'huile de graissage et aux autres liquides inflammables : La description du stockage des différents fluides ; La description des circuits ; La description des moyens de sondage ; Les caractéristiques

Article ANNEXE 2

114 Conseils pour les affaires et autres conseils de gestion lorsqu'au moins 50 % du chiffre d'affaires est réalisé avec une ou des entreprises du secteur de l'évènementiel, du tourisme, du sport ou de la culture 115 Etudes de marchés et sondages

Article Annexe

Contrôle des produits A l'issue du délai minimal d'affinage prévu au chapitre 6.3.5 du présent cahier des charges, les fromages Charolais sont soumis par sondage à un examen organoleptique, sous la responsabilité des structures de contrôle, dont le but

Article Annexe IIc

L'évaluation est conçue comme sondage probant sur des compétences du programme.

Article Annexe III

Le contrôle est réalisé sur le lieu de l'opération, après l'achèvement des travaux, sur les parties visibles et accessibles, sans sondage ou prélèvements destructifs.

Article ANNEXE

et à l'observation des dispositions législatives et réglementaires applicables à la société ainsi qu'à la qualité des programmes, à l'objectivité et à l'exactitude des informations diffusées et à l'expression pluraliste des courants de pensée et d'opinion

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Probabilités, sondages et échantillonnages. Mathématiques financières. III.-Management La théorie des organisations. Eléments fondamentaux de stratégie. Comportement humain dans l'organisation. Communication interne et externe.

Article Annexe

Ce plan d'échantillonnage n'exclut pas la possibilité de procéder à des prélèvements de sondage d'une unité de vente afin d'avoir une première idée de la qualité des produits à contrôler.

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex-80-07 Autres ouvrages en étain (tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie uniquement) 82-07-13 Outils de forage ou de sondage. 82-07-19 Ex 83-01 à 83-02 Produits de ces positions utilisés dans la construction. 84-02 Chaudières

Article Annexes

homologué quant aux détails ayant une influence sur la protection du conducteur contre le dispositif de conduite en cas de choc. 7.2 Afin de vérifier la conformité exigée au paragraphe 7.1 ci-dessus, on procédera à un nombre suffisant de contrôles par sondage

Article Annexe II - II. Maquette 8

-Techniques : réalisation de ponction lombaire, pleurale, articulaire, massage sinocarotidien, massage cardiaque externe, utilisation défibrillateur, sondage urinaire (masculin) ; éviter des procédures inappropriées ; connaître les règles de d'éthique

Article R214-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67

Sondage, forage, y compris les essais de pompage, création de puits ou d'ouvrage souterrain, non destiné à un usage domestique, exécuté en vue de la recherche ou de la surveillance d'eaux souterraines ou en vue d'effectuer un prélèvement temporaire ou

Article Annexe 130-A.2 Partie 1

Dispositions relatives aux combustibles liquides, à l'huile de graissage et aux autres liquides inflammables : Combustibles utilisés : -stockage ; -emplacement des circuits ; -moyens de sondage ; -pression maximale de service ; -isolation circuits combustibles

LEGIARTI000025084897

travaux publics) 29.5CD 6,70 Terrassement (y compris travaux paysagers sauf horticulture) 45.1AA 4,80 Démolition 45.1AB 7,70 Forages et sondages

Article I

travaux publics (dépendant d'une entreprise de bâtiment ou de travaux publics). 29. 5CD 7, 40 120 052 Terrassement (y compris travaux paysagers, sauf horticulture). 45. 1AA 4, 70 120 052 Démolition. 45. 1AB 7, 60 120 052 Forages et sondages

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

. - Rétention d'urines (hors pathologies médullaires ou centrales) Auto ou hétéro-sondages (3 à 6 par jour) : jusqu'à 15. Sonde à demeure : 20 à 25 %. Stimulateur implanté : jusqu'à 5 %.

Article Annexe

Outre les droits politiques qui permettent à l'individu de participer à l'exercice du pouvoir (droit de vote, ...), les droits individuels (liberté d'aller et de venir, liberté d'opinion, ...) et les droits collectifs (droit syndical, droit de grève,

Article Annexe

Dans la continuité des cycles précédents, on conduit les élèves à produire des écrits fréquents et diversifiés (narration, description, explication, expression d'opinion), dans une progression d'ensemble régie par les deux objectifs ci-dessus.