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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

210 résultats pour « théâtres »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe II

—

. - On insiste sur le ralliement de la Nouvelle-Calédonie à la France libre et sur la participation de l'île aux combats de la Libération, par ses troupes et par sa position stratégique dans le théâtre d'opérations de l'Asie du Sud-est. - On rappelle

Article Annexe I

—

Théâtre ou cinéma (au choix du candidat au moment de l'inscription) a) Cinéma : - à analyser ces textes ou ces documents et à faire preuve d'esprit critique ; Au cours de l'entretien qui suit l'exposé du candidat, la perspective d'analyse de situation

Article Annexe

—

La Bulle à spectacles/Théâtre Modul'air. Association du pays de Vesoul - Val de Saône. Plate-forme de services en ligne et de réseaux virtuels de professionnels pour PME. Département de Saône-et-Loire Pays de Bresse bourguignonne.

Article Annexe 1

—

613-53 et suivants Autorisation de port d'armes des convoyeurs Article R. 613-42 Décret n° 2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre

Article TABLEAU C

—

Restaurateurs sur coches et bateaux à vapeur. 50 Spectacles (Directeur de). 1° Le quart d'une représentation complète dans les théâtres où l'on joue tous les jours 2° Le huitième si l'on ne joue pas tous les jours, et la troupe est sédentaire 3°

Article Annexe I

—

dispositions de l'arrêté du 31 mai 2010 pris en application des articles 3, 4 et 6 du décret n° 2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre

Article Annexe

—

Inviter chaque foyer à découvrir concerts, pièces de théâtre, opéras. Prendre des risques. Donner aux nouveaux programmes le temps de s'installer, de trouver leur public.

LEGIARTI000049827483

—

Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre. Ecole nationale supérieure des beaux-arts. Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son. Ecole nationale supérieure des mines d'Alès.

Article 1

—

Musée municipal théâtre forain et archéologique. Beaugency. Musée Daniel Vannier. Châteauneuf-sur-Loire. Musée de la marine de Loire. Châtillon-Coligny. Musée d'art et d'archéologie. Gien.

Article Annexe unique

—

Ensemble des jeux de société, ensemble des jeux à jetons, flipper, jeux vidéos, babyfoot, tennis de table, badminton, jeux de quilles, théâtre de verdure/forum, parc animalier, embarcation à pédale, boulodrome, minigolf, salle polyvalente, bibliothèque

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