Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
210 résultats pour « theatre »
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CodexAI
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210 résultats pour « theatre »
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EXTRAIT
Article Annexe II
. - On insiste sur le ralliement de la Nouvelle-Calédonie à la France libre et sur la participation de l'île aux combats de la Libération, par ses troupes et par sa position stratégique dans le théâtre d'opérations de l'Asie du Sud-est. - On rappelle
Article Annexe I
Théâtre ou cinéma (au choix du candidat au moment de l'inscription) a) Cinéma : - à analyser ces textes ou ces documents et à faire preuve d'esprit critique ; Au cours de l'entretien qui suit l'exposé du candidat, la perspective d'analyse de situation
Article Annexe
La Bulle à spectacles/Théâtre Modul'air. Association du pays de Vesoul - Val de Saône. Plate-forme de services en ligne et de réseaux virtuels de professionnels pour PME. Département de Saône-et-Loire Pays de Bresse bourguignonne.
Article Annexe 1
613-53 et suivants Autorisation de port d'armes des convoyeurs Article R. 613-42 Décret n° 2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre
Article TABLEAU C
Restaurateurs sur coches et bateaux à vapeur. 50 Spectacles (Directeur de). 1° Le quart d'une représentation complète dans les théâtres où l'on joue tous les jours 2° Le huitième si l'on ne joue pas tous les jours, et la troupe est sédentaire 3°
Article Annexe I
dispositions de l'arrêté du 31 mai 2010 pris en application des articles 3, 4 et 6 du décret n° 2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre
Article Annexe
Inviter chaque foyer à découvrir concerts, pièces de théâtre, opéras. Prendre des risques. Donner aux nouveaux programmes le temps de s'installer, de trouver leur public.
LEGIARTI000049827483
Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre. Ecole nationale supérieure des beaux-arts. Ecole nationale supérieure des métiers de l'image et du son. Ecole nationale supérieure des mines d'Alès.
Article 1
Musée municipal théâtre forain et archéologique. Beaugency. Musée Daniel Vannier. Châteauneuf-sur-Loire. Musée de la marine de Loire. Châtillon-Coligny. Musée d'art et d'archéologie. Gien.
Article Annexe unique
Ensemble des jeux de société, ensemble des jeux à jetons, flipper, jeux vidéos, babyfoot, tennis de table, badminton, jeux de quilles, théâtre de verdure/forum, parc animalier, embarcation à pédale, boulodrome, minigolf, salle polyvalente, bibliothèque
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