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16 164 résultats pour « voilier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722b0cd58014677400284

Cassation

21 mai 1996

21 mai 1996

dommages-intérêts, alors, selon le moyen, que la cour d'appel, qui a constaté avec l'expert que l'employeur a entretenu une ambiguïté tout au long de la carrière de la salariée, a fait alterner promesses voilées

Source officielle

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Annonces BODACC578 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LE VOILIER KZO

SIREN 809459068Greffe du Tribunal de Commerce de bordeaux

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE VOILIER

SIREN 697220713Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

07/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING VOILIER PARIS

SIREN 831314711Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

03/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING VOILIER PARIS

SIREN 831314711Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

03/04/2026

Voir →

Modifications diverses

LE VOILIER

SIREN 697220713Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

27/03/2026

Voir →

CC

civ3

613722c8cd58014677401629

Cassation

6 novembre 1996

6 novembre 1996

Paris a dit l'action du syndicat représenté par son syndic recevable contre la seule SCI, condamné celle-ci à payer diverses réparations et rejeté les demandes du syndicat afférentes aux malfaçons des voiles

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01431

Cassation

21 novembre 2023

21 novembre 2023

.) ; « Seulement voilà, l'argent n'a pas servi à I'investissement technique visant à finaliser l'avion », déplore aujourd'hui [H] [S], qui a démissionné en 2016. « Il était utilisé pour des opérations

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100767

Cassation

26 septembre 2019

26 septembre 2019

liquidateur judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Mona Lisa hôtels et résidences, de la société AGMC, anciennement dénommée société Mona Lisa investissements et de la SCCV Les Trois voiles

Source officielle
CC

civ2

60794df29ba5988459c48cbe

Cassation

24 février 2005

24 février 2005

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 5 juin 2003), que les moniteurs de la société PROMAG, en charge du développement des activités nautiques de voile

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200331

Cassation

30 mars 2023

30 mars 2023

[H] [K], domicilié [Adresse 3], 2°/ au Centre d'instruction et de pratique du vol à voile de [Localité 7], dont le siège est [Adresse 5], 3°/ au GIE La Réunion aérienne, groupement d'intérêt économique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02484

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

non contesté de l'entretien préalable au licenciement montre que la directrice des ressources humaines a proposé à Asma Y... de retirer son voile uniquement lorsqu'elle se trouverait avec la clientèle

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02169

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

[E] et [C] ont été engagés respectivement le 1er janvier 2001 et le 1er janvier 1994 par cet office en qualité de moniteur de natation et animateur de voile et responsable de la base de voile ; que le

Source officielle
CC

civ2

êt, après avoir retenuc/M. Y

60794c369ba5988459c44f77

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

X..., qui se trouvait en mer avec deux coéquipiers sur un voilier appartenant à l'Union des centres de plein air (UCPA), se noya, le bateau ayant fait naufrage, que Mme X..., en son nom et au nom de ses

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C200649

Cassation

12 avril 2012

12 avril 2012

" responsabilité civile " inapplicable lors de la pratique de la voile, et que les exclusions de garantie relatives à la responsabilité civile lors de la pratique de la voile ne vidaient pas de son sens

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00726

Cassation

2 décembre 2020

2 décembre 2020

limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° T 18-21.248 contre l'arrêt rendu le 5 avril 2018 par la cour d'appel de Bordeaux (4e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Voileries

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Mustapha Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03452

Cassation

23 janvier 2018

23 janvier 2018

roitelet nomme des nuls à des postes clés au Maroc » ; « c'est un lâche » ; « [il] a pillé les richesses du Maroc, au lieu de tomber au champ d'honneur, vaillant, tel un vrai commandement en chef, le voilà

Source officielle
CA

Se. référés

6a1682a0cdc6046d4711710e

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

. *** EXPOSÉ DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE Le 9 août 2020, Mme [J] [O] a été victime d'un accident en mer, accident au cours duquel son semi-rigide a été percuté par un voilier.

Source officielle
CA

2ème Chambre

68806c85bf1211186fbec8f3

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

L'expert précise que ce désordre ne rend pas le voilier impropre à son usage.

Source officielle
CC

civ2

Mlle X... a déposé plainte avec constitution de partie civilec/M. Y

60794d1f9ba5988459c48178

Cassation

7 octobre 2004

7 octobre 2004

X..., son père (les consorts X...) ont participé à de nombreuses interventions publiques mettant en cause de manière plus ou moins directe et voilée M.

Source officielle
CC

cr

613725f4cd58014677421d32

Cassation

1 octobre 2002

1 octobre 2002

son véhicule et s'être "réveillé" lors du choc ; qu'il précise qu'il circulait à environ 80 km / heure ; qu'il indique qu'au cours des deux journées précédentes, il avait participé à une course de voiliers

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300058_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Ils soutiennent que : - l'échouage du voiler de M.

Source officielle
CC

soc

613722e1cd58014677402b1c

Cassation

16 juillet 1997

16 juillet 1997

réception dont la teneur est "je vous informe que je ne puis accepter mon licenciement et les motifs qui me sont reprochés, d'autant plus qu'il se trouve que je suis enceinte depuis le mois d'avril dont voici

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01034

Cassation

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Voilà. Et c'est ce que le tribunal a retenu d'ailleurs.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00007

Cassation

14 janvier 2026

14 janvier 2026

justifié le licenciement de Mme [N] en raison de l'exercice abusif de sa liberté d'expression, la cour d'appel a retenu que dans son courriel du 13 octobre 2016, la salariée a tenu les propos suivants : "Voici

Source officielle