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34 706 résultats pour « Marie ANDRENNET INTIMEE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 5

6035d2ec13061339d36a217e

Appel

18 février 2016

18 février 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Madame Marie-Bernard BRETON, Présidente Madame Anne-Marie GRIVEL, Conseillère Madame Marie-Liesse GUINAMANT,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a624

Appel

30 janvier 2008

30 janvier 2008

APPEL D'UNE DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 01 Mars 2007 RG : F 05 / 04213 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 30 JANVIER 2008 APPELANTE : SOCIETE HORTICOLOR Parc

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01233

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

V..., ès qualités, Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR dit que l'ancienneté de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10338

Cassation

27 mars 2019

27 mars 2019

5 mars, juillet 16 juillet, neuf aux 13, 18 au 22 août, 23 au 27 août, 31 août, 6 septembre, 18 au 21 octobre, 26 au 28 octobre, 16 au 20 novembre, 3 au 5 décembre 2001 : 11 février, 30, 31 mars, 3 au

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

686f4c96d3976f57d00d3172

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

2020, 24 mai 2020, 26 mai 2020, 30 mai 2020 et 13 juin 2020.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

5fd96a3f34a12656140b7078

Appel

5 février 2020

5 février 2020

Maître [C] [R] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « VERT IMPORT » [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Audrey GEFFRIAUD de la SELARL AVEL AVOCATS, avocat au barreau de RENNES INTIMÉ

Source officielle
CA

9e Chambre B

6162c82fb820aa60963d8436

Appel

11 octobre 2012

11 octobre 2012

Dans ces conditions, l'intimé ne peut prétendre à une quelconque indemnité à titre de requalification.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

65b36fc28c0355000835f871

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

le 5 avril 2013 - contrat du 26 avril 2013, signé le 5 avril 2013 - contrat du 11 au 12 mai 2013, signé le 10 mai 2013 - contrat du 17 au 19 mai 2013, signé le 14 mai 2013 - contrat du 24 mai 2013

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01773

Cassation

16 septembre 2009

16 septembre 2009

a fait savoir à chaque intimé que son contrat de travail le liant à la Société S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd87bd3db21cbdd9395f

Appel

30 janvier 2017

30 janvier 2017

L'intimée entend que M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6162fdee3ebbdffcbea6aa2a

Appel

16 février 2012

16 février 2012

, Section Commerce, suivant déclaration d'appel du 29 mars 2011, APPELANTE : Madame [H] [L] épouse [S] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 4] CHILI de nationalité Française Profession

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

5fd98431a9667573a15accc4

Appel

15 janvier 2020

15 janvier 2020

La prime d' ancienneté M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90069

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

: Monsieur Christophe X... ... 72000 LE MANS présent, assisté de Maître Virginie CONTE, substituant Maître Alain PIGEAU (SCP), avocats au barreau du MANS COMPOSITION DE LA COUR : En

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

64422a01d2fa6fd0f8040579

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Il se déduit de ces éléments non contestés par les intimés que M. [G] a été employé par la société People au cours de la période du 4 mai 2002 au 13 juin 2019.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

6622095a9ce1420008389573

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Le 15 mars 2016, le conseil de prud'hommes a ordonné la radiation de l'affaire qui a ensuite été réenrôlée le 14 mars 2018 à la demande du salarié.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61627eaa38d18b7ebf63d327

Appel

15 octobre 2013

15 octobre 2013

PARIS section activités diverses RG n° 10/06528 APPELANT Monsieur [T] [D] [Adresse 1] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Mme Michèle MAUPIOUX (Délégué syndical ouvrier) INTIMEE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

61630e48da3e3d306603670e

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 3 ARRET DU 27 Mars 2012 (n° , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 10/08553

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00438

Cassation

13 mars 2013

13 mars 2013

à compter du 1er mars 2000.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

696a125ccdc6046d47818b0d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Mme [D] soutient qu'elle n'a plus été payée à compter du mois de mai 2019.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

659f96fe3328fa00087a25a0

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

Du 1er novembre 2016 au 1er mai 2017, Mme [J] a été placée en congé parental pour une durée de 6 mois.

Source officielle

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