Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Rennes
ORTA_2407224_20250519
19 mai 2025
19 mai 2025
B A, demande au juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'annulation de la décision par laquelle le jury 2019-2020 du master 2 mention
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
65af691db6c6260008b5310a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
La SAS FLPH ne conteste pas avoir engagé des négociations avec monsieur [W] [V] en vue de la conclusion d'un contrat de master franchise.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:1005JUD001803613
5 octobre 2023
5 octobre 2023
, in particular the graphic part of the master plans.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00352_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
est commune à plusieurs spécialités de la deuxième année de master : du responsable de la mention de master, des responsables de chacune des spécialités de la mention de master, d'au moins deux membres
Source officielle1ère Chambre
DTA_2212243_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Chouki, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 juin 2022 par laquelle le président de l'université Paris Nanterre a rejeté sa candidature tendant à son inscription en première année du master
Source officielle3ème chambre
DCA_24PA03637_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
, mention psychologue, à laquelle est inscrit l'étudiant. / Le stage est proposé soit par l’étudiant, soit par l’équipe enseignante du master.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2503605_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
suspension de l’exécution de la décision du 22 juillet 2025 par laquelle l’université de Poitiers a refusé son redoublement et sa réinscription, au titre de l’année universitaire 2025-2026, en 2ème année du master
Source officielle1ère chambre
DTA_2303180_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Elle soutient que : - ayant réussi le concours externe 2021, elle exerce, depuis le 1er septembre 2021, les fonctions de professeure des écoles ; étant déjà titulaire de deux masters, elle a suivi pour
Source officielle1ère chambre
DTA_2204193_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Elle soutient que : - ayant réussi le concours externe 2018 elle exerce, depuis le 1er septembre 2018, les fonctions de professeure des écoles ; étant déjà titulaire d'un master, elle a suivi pour l'année
Source officielle1ère chambre
DTA_2204196_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Elle soutient que : - ayant réussi le concours externe 2020, elle exerce, depuis le 1er septembre 2020, les fonctions de professeure des écoles ; étant déjà titulaire d'un master, elle a suivi pour les
Source officielle1ère chambre
DTA_2204308_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Elle soutient que : - ayant réussi le concours externe 2021, elle exerce, depuis le 1er septembre 2021, les fonctions de professeure des écoles ; étant déjà titulaire d'un master, elle a suivi pour l'année
Source officielle1ère chambre
DTA_2204388_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
Elle soutient que : - ayant réussi le concours externe 2020, elle exerce, depuis le 1er septembre 2020, les fonctions de professeure des écoles ; étant déjà titulaire d'un master elle a suivi pour l'année
Source officielle8e Chambre C
6163230e3dbed56e5e2c2ec8
20 octobre 2011
20 octobre 2011
La Caisse Méditerranéenne de Financement (CAMEFI) a été victime d'opérations frauduleuses révélées au mois d'octobre 2000, quatre de ses clients les Sociétés MASTER PÊCHE, MASTER ANTIBES, PÊCHE ACTIVE
Source officielle3ème chambre
DTA_2108614_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Par une décision du 19 juillet 2021, le responsable du master 2 de droit international public a rejeté sa candidature à ce master, au motif que les capacités d'accueil étaient atteintes.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00089_20220726
26 juillet 2022
26 juillet 2022
campagne de sélection en première année de master, qui précise notamment les modalités de candidature et de sélection, ainsi que les dates d'inscription définitive.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202278_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
21 mai 2024 et non communiqué, Mme B A, représentée par la SCP Dillenschneider, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la délibération par laquelle le jury de master
Source officielle3ème Chambre
DTA_2406271_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Il ressort des pièces du dossier que la décision de refus d'admission en master droit notarial du 31 juillet 2024 a bien été signée par le président de l'université.
Source officielle1ère chambre
DTA_2300580_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
soutient que : - ayant réussi le concours externe 2018 elle exerce, depuis le 1er septembre 2018, les fonctions de professeure des écoles ; étant déjà titulaire de diplômes reconnus équivalents au master
Source officielleChambre sociale
64534cad37f394d0f8f665c5
28 avril 2023
28 avril 2023
[C] [D] a été embauché par la société Point Mat Master en qualité de directeur commercial des sociétés Point Mat Master et Point Mat Brico moyennant le paiement d'une rémunération mensuelle brute de 3
Source officielle1ère chambre
DTA_2301138_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
D ayant été admise pour le parcours type n° 2 du master mention " droit de l'entreprise " à la suite d'une phase de sélection, lequel parcours se décomposait d'une première année de master intitulée "
Source officiellePage 110 sur 3557